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Déliberation - 12. Subvention exceptionnelle Thriathlon Cote d Amour 1
Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 12. Subvention exceptionnelle Thriathlon Cote d Amour 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances,
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET.
Date de convocation
11 mai 2017
Date du
Conseil Municipal
17 MAI 2017
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents----29
Votants --—-- 33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
1/72
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix-sept,
Le dix-sept mai, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux : MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, BEAUREPAIRE, LE PAPE, DONNE, DESSAUVAGES, GILLET, LOILLIEUX, DAGUIZE, GUGLIELMI, DEUX, HUCHET, CHESNEAU, SAILLANT, POUSSET, ALLANIC, BOUYER, FRAUX, JARDIN, PRUKOP, LEVESQUE, CAZIN, CHERON, CHUPIN, BELLIOT, CARNAC, ROBIN, TRICHET, DUBOIS.
A l'exception de :
Madame RUSSELL a donné pouvoir à Madame CHUPIN.
Monsieur SIMON a donné pouvoir à Madame LOILLIEUX.
Madame BERTHELIER a donné pouvoir à Madame CARNAC.
Monsieur CORNETI a donné pouvoir à Monsieur TRICHET.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Madame FRAUX est nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
12/__ ATTRIBUTION __ D'UNE___ SUBVENTION __EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TRIATHLON COTE D’AMOUR — APPROBATION
RAPPORTEUR : Monsieur DONNE, adjoint au Maire
EXPOSE :
Trois femmes membres de l'association « Triathlon Côte d'Amour » souhaitent participer au Raid des Alizés qui aura lieu en novembre 2017 en Martinique afin de promouvoir l'association « Tous pour Alex ».
L'association « Tous pour Alex » a pour objet de faire connaître la pathologie trétrasomie 18 P (syndrome malformatif très grave) dont est atteint ce jeune Pornichétin de 12 ans.
Le deuxième objectif de l'association « Tous pour Alex » est de rassembler des fonds pour l'achat d'un vélo adapté afin qu'Alexandre puisse participer à des épreuves de triathlon.
Pour pouvoir finaliser leur projet, l'association « Triathlon Côte d'Amour » sollicite une subvention exceptionnelle.
Il est proposé au Conseil Municipal d'accorder une subvention exceptionnelle de 400 €.
DELIBERATION :
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2311-7, Vu la demande formulée par l'association Triathlon Côte d'Amour, Vu l'avis de la Commission finances en date du 10 mai 2017,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l’article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales. 2/2
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Triathlon Côte d'Amour » d'un montant de 400 €.
Autorise Monsieur le Maire, ou Monsieur DONNE, à signer toutes les pièces nécessaires.
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
GER, 7