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Document publié le Mercredi 15 novembre 2017 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 15 novembre 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE
34230
L’an deux mil dix-sept, le mercredi 15 novembre à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Agnès PEREZ, André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Marie-Odile ANTIGNAC, Catherine MARTINEZ, Jean-Marc LACOMBE- BONNIOL, Antoine FERNANDEZ.
Absents excusés : Patrice COSTE, Marcel LAUTIER, Marie PRATS, Ondine VIGIER.
Madame Catherine MARTINEZ est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité. Il propose aux conseillers de rajouter deux sujets à l’ordre du jour :
- L’organisation de l’après-midi dansant et le prix d’entrée
- Décision modificative
Après-midi dansant :
Un après-midi dansant est prévu le samedi 9 décembre à la salle des fêtes de Saint Bauzille. L’orchestre Duo’s Mélody animera cet après-midi. Le Conseil fixe le prix d’entrée à 10€.
Décision modificative et renouvellement défibrillateur :
Le défibrillateur installé à la maison de retraite a maintenant plus de 8 ans et risque de ne plus être opérationnel. En effet, certaines pièces usées peuvent altérer son bon fonctionnement, il est donc nécessaire de le remplacer. La Sté Schiller nous propose une reprise 150 € et nous a fait parvenir un devis de 1255,80€ pour un nouvel appareil. Cet achat n’ayant pas été prévu au budget initial, Monsieur Fernandez propose de faire un mouvement de crédit du compte 020 (imprévu d’investissement) au compte 2158 (autre matériel).
Voté à l’unanimité.
Vote du suppléant du Maire pour le Conseil d’Exploitation Eau de la CCVH : Monsieur le Maire informe le conseil qu’il convient de nommer un suppléant du Maire pour le Conseil d’Exploitation Eau de la CCVH. Il propose de nommer Madame Catherine Martinez, Présidente de l’Aïgue depuis 2009.
Voté à l’unanimité.
18h35 : Arrivée de Monsieur Pascal Theveniaud.
Vote de la commune de St Bauzille concernant le prix de l’eau :
Le futur prix de l’eau va être voté prochainement en Conseil Communautaire. Monsieur le Maire demande aux conseillers d’étudier les 5 simulations proposées par la CCVH et de se prononcer sur un choix. Après avoir étudié les 5 possibilités, le Conseil à l’unanimité opte pour la première simulation : maintien du prix actuel pour chaque commune jusqu’en 2022.
Point travaux :
Les travaux d’accessibilité pour personnes à mobilité réduite concernant la mairie devraient démarrer début 2018 suite à l’ouverture des plis du 25 octobre 2017. Le choix définitif des entreprises sera fixé avant la fin de l’année. Monsieur le Maire propose au Conseil de lancer la 1ère tranche de réfection des rues du centre du village en commençant par le plan de l’Eglise et rue des Pénitents qui sont les plus dégradées. L’entreprise Espinasse a été retenue pour effectuer ces travaux.
L’entreprise Flottard a été retenue pour effectuer les travaux de gros œuvre pour réfection de la future Maison des infirmières au domaine de l’Apparition.
Voisins Vigilants :
Monsieur le Maire explique aux conseillers que le dispositif « voisins vigilants » a bien démarré et nous pouvons déjà constater de nombreuses inscriptions. Les autocollants sont à retirer gratuitement en Mairie après inscription. Monsieur le Maire insiste auprès des conseillers pour qu’ils diffusent l’information auprès des habitants. Par ailleurs, trois panneaux « voisins vigilants » seront installés aux entrées de village.
TDF - Réseau téléphonie mobile :
Monsieur le Maire fait le point sur le projet de téléphonie mobile. Le choix d’une implantation définitive dépend de la faisabilité technique (raccordement électrique). Un nouveau site est à l’étude. Une réunion sera programmée comme prévu lorsque la faisabilité du projet sera avérée.
Achat terrain Saint Antoine :
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il doit être posé un surpresseur sur le terrain qui se situe juste sous le réservoir d’eau. Il existe déjà une servitude sur cette parcelle pour les canalisations d’alimentation du réservoir et de distribution en eau potable. Après avoir pris contact avec la propriétaire, un accord sur la base de 3000€ pour 4400m², plus les frais de notaire a été conclu.
Voté à l’unanimité.
Vote de l’enveloppe de la prime annuelle des agents :
Les employés municipaux bénéficient d’une prime qui est accordée selon des critères déterminés ; le Conseil Municipal vote le montant de l’enveloppe globale et laisse à la discrétion de Monsieur le Maire et de ses adjoints la répartition entre les différents agents. Voté à l’unanimité.
Questions diverses :
Devis radiateurs mairie :
La salle du Conseil n’est équipée que d’un seul radiateur et n’est donc pas facile à chauffer. Monsieur le Maire propose de faire installer deux des radiateurs en fonte récupérés lors des travaux au 1er étage de la mairie. Un devis nous a été transmis par Mr Christian Marquez. Adopté à l’unanimité.
Essai de portance chemin de Garrafax :
Un essai de portance sur le chemin de Garrafax a été réalisé par l’entreprise Eiffage. Celui-ci révèle une faiblesse ponctuelle de la chaussée ne permettant pas d’accepter le trafic poids lourd sous peine de la détériorer très rapidement. En effet, ce genre de chemin est très peu structuré et le niveau de portance peut très vite chuter, en période humide notamment.
Repas des aînés et colis de fin d’année :
Cette année, le traditionnel repas des aînés aura lieu le samedi 13 janvier 2018, suivi des vœux du Maire et de son Conseil Municipal.
Les Conseillers font le choix d’un fournisseur pour le colis de fin d’année qui sera distribué aux personnes qui ne participeront pas au repas des aînés Dénomination de rue :
Monsieur le Maire explique aux conseillers qu’il convient de trouver une dénomination de rue pour la nouvelle impasse créée au lotissement « La Vigne » rue du Faubourg Costebelle. La proposition ‘Impasse de la vigne’ est retenue à l’unanimité.
Il conviendrait également de revoir la dénomination du chemin des Mages qui débute rue du Tour de Ville et aboutit rue du Chemin de Gignac.
Point EHPAD :
Les travaux d’accessibilité débuteront premier semestre 2018.
Plaque souvenir Français :
Pour marquer le centenaire de la guerre de 14-18, Monsieur le Maire propose de poser une plaque commémorative au carré militaire du cimetière. Des devis vont être demandés.
La séance a été levée à 21h
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Catherine MARTINEZ