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Arrêté - 1162 arrete 06 2025
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1162 arrete 06 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°06-2025
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes aux voies
du domaine public routier — et le titre 111 — Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1°, 8ème partie, signalisation
temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes
subséquents,
VU le décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant
la liste des routes à grande circulation,
CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,
CONSIDERANT qu'à l'occasion du carnaval, organisé par l'Association Ampuis Mozaïk, le 21
février 2025, il y a lieu de réglementer la circulation, afin de prévenir tout risque d'accident et
d'assurer un écoulement satisfaisant du trafic,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir tout risque
d'accident,
VU l'avis favorable du Département du Rhône — Service Voirie Sud — en date du 3 février 2025,
VU l'avis favorable du Préfet du Rhône représenté par la DDT du Rhône, service SST, unité
TSR, en date du 3 février 2025,
ARRETE
Article 1: Le vendredi 21 février 2025, à partir de 16h45, l'Association Ampuis Mozaïk
organise le carnaval et prévoit une déambulation avec les enfants des écoles d'Ampuis.
Article 2 : Le départ du défilé aura lieu depuis la cour de l'école, à 16h45, et se poursuivra sur
le Boulevard des Allées, traversera la RD386 au niveau de la Route du Recru, empruntera
ensuite la Rue de la Brocarde, la Rue de Ritolas, la Rue du Centre pour retraverser le Boulevard des Allées au niveau de l’Avenue du Château et emprunter la Rue du 19 Mars 1962 pour rejoindre la Place des Anciens Combattants.
La circulation sera momentanément interrompue par les organisateurs et la police municipale le temps du passage du défilé.
Article 3 : Le défilé sera sécurisé par la Police Municipale mais es enfants resteront sous la
pleine responsabilité de leurs parents durant toute la manifestation.
Article 4: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie
d'Ampuis sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d'un recours
gracieux devant le Maire de la Commune.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d'Ampuis,
- La Police Municipale,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d’Ampuis,
- Madame Cyrielle PAILLET, Présidente de l'Association Ampuis Mozaïk.
Fait à Ampuis, le 3 février 2025
Jacques MAYOUX
teur des Services Techniques
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