Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - scan 201712070824?t=1755355085
Déliberation - scan?t=1755355085
Convocation - scan 201706261157?t=1755355085
Déliberation - scan 201707111159?t=1755355085
Compte-Rendu - scan 201509171147?t=1755355085
Déliberation - scan 201704071355?t=1755355085
Déliberation - scan 201804201705?t=1755355085
Déliberation - scan 201604051650?t=1755355085
Déliberation - scan 201704051723?t=1755355085
Convocation - scan 201609021706?t=1755355085
Déliberation - scan 201603250948?t=1755355085
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Muncq-Nieurlet.
Lien du pdf (Déliberation - scan 201603250948?t=1755355085)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie
de
MUNCQ-NIEURLET
62890
Tél.
: 08
21
82
77
88
Fax.
: 03
21
86
58
18
Département Pas-de-Calais Arrondissement. Saint-Omer Canton
de
Marck
Convocation
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
est
convoqué
le
MARDI
29
MARS
2016
(1)
à
18
h
30,
à
la
Mairie,
lieu
habituel
des
séances.
L'ordre
du
jour
comprendra
les
questions
suivantes
(2)
:
-
Vote
du
Secrétaire
de
séance
-
Compte-rendu
de
la réunion
précédente
-
Vote
du
Compte
Administratif
2015
—
Compte
de
Gestion
du
Receveur
Municipal
-
Vote
du
taux
de
contributions
directes
2016
-
Délibération
Indemnités
de
gardiennage
-
Vote
des
subventions
aux
associations
-
Vote
du
Budget
primitif
2016
-
Délibération
transfert
de
la
compétence
«
Réseaux
et
Services
Locaux
de
Communications
Electroniques
»
à
la
CCRA
et
Modification
de
l'Article
2.1
des
statuts
de
la
CCRA
-
Délibération
Adhésion
de
la
CCRA
au
Syndicat
Mixte
«
Nord-Pas-
de-Calais
numérique
»
-
Délibération
Transfert
du
syndicat
des
Eaux
de
la
Vallée
de
la
Hem
Nord
»
-
Délibération
pour
signature
de
la
Convention
de
prise
en
charge
des
dépenses
relatives
à
l’habilitation
incendie
étant
donné
la
dissolution
du
syndicat
Mixte
d'adduction
et
de
distribution
d'eau
potable
de
Bayenghem-les-Eperlecques
et
Nortleulinghem
-
Questions
diverses
À
we
à
K
(1)
La
convocation
doit
être
adressée
au
moins
trois jours
francs
avant
celui
de
la
réunion
dà
DE
mas
500
habitants,
et au
moins
cinq jours
francs
dans
les communes
de
3
500
habitants
et plus
(art.
L'2121-ft-ett"2121-12
du
CGCT).
(2)
Dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
une
note
explicative
de
synthèse
doit
être
jointe
à
la
convocation
(art,
L 2121-12
du CGCT)