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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
L {nl COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
Châteauneuf-du-Pape, le 21 mars 2023
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Châteauneuf-du-Pape est invité à se réunir :
LUNDI 27 MARS 2023 à 18 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
Et qui se déroulera selon l’ordre du jour ci-après :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 février 2023 1. Délibération portant approbation du compte administratif 2022 - approbation du compte de gestion 2022 - affectation du résultat 2022
2. Délibération fixant les taux d'imposition communaux - exercice 2023
3. Délibération portant adoption du Budget Primitif - exercice 2023 — budget communal
4. Délibération portant attribution des subventions aux associations et organismes publics
pour l'exercice budgétaire 2023
5. Délibération sollicitant une subvention auprès de la REGION PROVENCE-ALPES COTE D'AZUR
dans le cadre de l’organisation de la Fête de la Véraison 2023
6. Délibération approuvant le principe de refonte du site internet de la commune de
Châteauneuf-du-Pape
7. Convention de partenariat entre les communes de Châteauneuf-du-Pape et Caderousse
pour la mise en place d’un REAAP (réseau d'écoute d'aide et d'accompagnement des
parents)
8. Convention tripartite de mise à disposition entre le CCAS de la Ville d'Orange et les
communes de Châteauneuf-du-Pape et Caderousse pour la mise en place d’un REAAP
(réseau d'écoute d’aide et d'accompagnement des parents)
9. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune de Châteauneuf-du-Pape
auprès de la commune d'Orange
10. Modification du règlement de fonctionnement de la structure multi accueil PIERRE LAGET
Informations : décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de ses délégations.
Le Maire,
Claude AVRIL
Pour le Mair
èt par dél
Affiché le 21 mars 2023 en vertu de l’article L.2121-10 du Cod
Territoriales et publié sur le site de la mairie le 21 mars 2023.
Le 1er Adjoint
François MAIMONE
11. Avenant à la convention du RAM de Sorgues 2022-2023