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Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 03 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
Châteauneuf-du-Pape, le 24 février 2025
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Châteauneuf-du-Pape est invité à se réunir :
LUNDI 3 MARS 2025 à 17 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
Et qui se déroulera selon l’ordre du jour ci-après :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
2. DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION DSIL (DOTATION DE SOUTIEN A
L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL) POUR LA RENOVATION DU BLOC SANITAIRE DE L'ECOLE ALBERT CAMUS
3. DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR L'AQUISITION DE
D'EQUIPEMENT NUMERIQUE INDIVIDUEL POUR L’ECOLE PRIMAIRE ALBERT CAMUS
4. DELIBERATION PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR RENFORCEMENT D'EQUIPEMENT DE VIDEOPROTECTION (EXTENSION)
5. DELIBERATION PORTANT AVIS SUR LA CREATION D'UNE ZONE A FAIBLES EMISSIONS SUR LE TERRITOIRE DU GRAND AVIGNON
6. DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION / MAINTIEN DE LA VENTE
DES CARTES MAGNETIQUES DE STATIONNEMENT
7. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION MG SPORTPRO, LE CDES DE LIMOGES, ET
LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
8. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PACA DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « RENCONTRES SPORTIVES DE CHATEAUNEUF DU PAPE »
9. TARIF MOYEN USAGER 2025 POUR LA CRECHE SMA PIERRE LAGET
10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTES EN VUE DE RENFORCER LES
SERVICES MUNICIPAUX DE FAÇON PONCTUELLE OÙ SAISONNIERE POUR L’ANNEE 2025
Le Maire,
Claude AVF
Affiché le 24/02/2025 en vertu de l’article L.2121-10 d&Code Général des Collectivités
Territoriale et publié sur le site de la mairie le 24/02/2025.