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Déliberation - 1 d1432890629894 RC 4
Document publié le Lundi 18 mai 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 1 d1432890629894 RC 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Banque,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/05/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/05/2015
SEANCE DU 18 MAI 2015
Recueil-décisions n° Rc 2015-4
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie- Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Madame Anne- Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mai 2015
Recueil-décisions n° Rc-2015-4
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
1. L-2015-119 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Contrat d'exposition au Pilori du 24 mars au 25 avril
2015 avec Sabine DELCOUR et le CACP Villa Pérochon
1 308,00 € net 6
2. L-2015-151 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Contrat de prestation musicale entre la Ville de Niort et
l'association OVNI pour les cérémonies officielles de
l'année 2015
4 500,00 € net
17
3. L-2015-183 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
CULTURE
Contrat de commande artistique de Vincent
ROSENBLATT
3 475,00 € net 21
4. L-2015-132 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Achat de matériel d'évènements
3 993,32 € HT
soit
4 791,98 € TTC
27
5. L-2015-141 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
EVÈNEMENTS
Achat de Pro tente pour les manifestations
6 484,00 € HT
soit
7 780,80 € TTC
28
6. L-2015-115 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
SPORTS
Prestation de service dans le cadre du partenariat avec
la S.A.S.P. Chamois Niortais Football Club (match
Niort/Nîmes)
14 218,03 € HT
soit
15 000,02 € TTC
29
7. L-2015-137 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
SPORTS
Patinoire - Location à titre gratuit d’une surfaceuse
A titre gratuit 33
8. L-2015-139 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Distribution en dépôts du magazine Vivre à Niort
7 000,00 € HT
soit
8 400,00 € TTC
34
9. L-2015-140 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Distribution en boites aux lettres du magazine Vivre à
Niort
29 620,00 € HT
soit
35 544,00 € TTC
36
10. L-2015-169 DIRECTION DÉVELOPPEMENT URBAIN, HABITAT Etude circulation des piétons dans le centre-ville de
Niort
9 125,00 € HT
soit
10 950,00 € TTC
38
11. L-2015-136 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec le
Centre de formation de la langue des signes -
Participation d'agents à la formation "Initiation à la
langue des signes"
1 051,00 € net
39 12. L-2015-153 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec Les
Vents portants - Participation d'un agent à la formation
"Adjoint de direction : poste et mission"
420,00 € net
40
13. L-2015-157 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec Les
Vents Portants - Participation de 2 agents à la
formation : "Activités dirigées, animées et jeu libre"
1 176,00 € net
41
14. L-2015-158 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
FORMATION - GESTION DES EMPLOIS ET DES
COMPÉTENCES
Formation du personnel - Convention passée avec
COMUNDI - Participation d'un agent à la formation
"Gérer les structures foncières complexes : ASL,
AFUL, ASA"
770,00 € HT
soit
924,00 € TTC
42
15. L-2015-64 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015 -
3ème trimestre - Artiste Agnès Brillatz - Atelier
street'art - graffs - Avenant n°1
630,00 € net
43
16. L-2015-121 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015 -
3ème trimestre - association COSAM - Atelier sports et
arts martiaux
270,00 € net
45
17. L-2015-131 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH – Année scolaire 2014-2015 –
3ème trimestre – Association Atelier de la cité – Atelier
jardins partagés
120,00 € net
48
18. L-2015-154 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - Année scolaire 2014-2015 -
3ème trimestre - Association ASSAFFFA - Atelier Hip
Hop - Avenant n°2
270,00 € net
51
19. L-2015-178 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Animations APS/ALSH - 3ème trimestre - année
scolaire 2014-2015 avec l’association Union Athlétique
Niort Saint Florent - Atelier sports alternatifs - Avenant
n°1
270,00 € net
53
20. L-2015-155 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Temps d'animation projet Droits de l'Enfant avec
l'association Hors Champs - Atelier reportage et
réalisation vidéo
900,00 € net
55
21. L-2015-180 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Temps d'animation projet Droits de l'Enfant avec
l'association C.E.M.
240,00 € net 58
22. L-2015-124 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Séjour été 2015 pour les centres de loisirs avec la
Maison Peleboise
1 308,00 € TTC 61 23. L-2015-161 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Séjour Eté 2015 – Base de loisirs du Lambon –
Conventions avec la Communauté Cantonale de Celles
sur Belle
2 568,00 € net
(Pour 2 séjours)
63
24. L-2015-181 DIRECTION DE L'EDUCATION
ANIMATION
Séjour été 2015 pour les centres de loisirs avec la
Ligue de l'Enseignement - Urdos
10 947,00 € net 66
25. L-2015-134 DIRECTION ESPACES PUBLICS
VOIRIE - PROPRETÉ URBAINE - OUVRAGES D'ART
Rénovation d'un ouvrage hydraulique et construction
d'un ouvrage de franchissement sur le site de BOINOT
- Mission SPS - Marché N°14221M007 - Avenant n°1
550,00 € HT
soit
660,00 € TTC
68
26. L-2015-166 DIRECTION ESPACES PUBLICS
VOIRIE - PROPRETÉ URBAINE - OUVRAGES D'ART
Prestations de désherbage sur diverses voies
pénétrantes de la commune
9 856,40 € HT
soit
11 827,68 € TTC
70
27. L-2015-171 DIRECTION ESPACES PUBLICS
ESPACES VERTS ET NATURELS
Travaux de réfection de berges en bord de Sèvre
Niortaise - Jardin des plantes - Consultation par
procédure adaptée
5 330,00 € HT
soit
6 374,68 € TTC
72
28. L-2015-172 DIRECTION ESPACES PUBLICS
ESPACES VERTS ET NATURELS
Travaux de réfection d'une toile d'ombrage d'une serre
- Consultation par procédure adaptée
7 123,68 € HT
soit
8 548,42 € TTC
73
29. L-2015-35 MISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 Journée du développement durable - Convention
réglant la mise en oeuvre d'une prestation avec le
Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres
460,00 € net 74
30. L-2015-76 MISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 Journée du développement durable - Contrat de
location de l'exposition "oiseaux et patrimoine bâti"
avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO)
110,00 € + les frais
de transport
estimés à 30 €
environ.
78
31. L-2015-77 MISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 Journée du développement durable - Convention
réglant la mise en oeuvre d'une prestation avec
JeRegarde
280,80 € net 81
32. L-2015-80 MISSION DÉVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 Journée du développement durable - Convention
réglant la mise en oeuvre d'une prestation avec
l'association Deux-Sèvres Nature Environnement
(DSNE)
300,00 € net
85
33. L-2015-100 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions - Installations électriques pour la
fête foraine
28 500,01 € HT
soit
34 200,01 € TTC
89
34. L-2015-91 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Avenue des Martyrs de la Résistance - Mise en service
d'un compteur provisoire d'électricité
Abonnement hiver :
212,385 €/quinzaine
Abonnement été :
75,852 €/quinzaine +
consommation
91
35. L-2015-164 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ENERGIE
Parc de Noron - Fête foraine - Contrat de fourniture
d'Energie Electrique
Abonnement hiver :
2 630,88 €/quinzaine
Abonnement été :
939,60 €/quinzaine +
consommation
93 36. L-2014-1743 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Groupe scolaire Edmond Proust – Bâtiment D – Salle
associative Edmond Proust – Convention d’occupation
à temps et espaces partagés entre la Ville de Niort et
l’association « L’Excuse Niortaise »
Salle : Tarifs
votés/CM
Box : Valeur locative
annuelle
90,60 € +
participation aux
charges de
fonctionnement de
8,60 €
95
37. L-2015-138 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Local commercial sis 26-28 rue Brisson - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable du domaine
public entre la Ville de Niort et la SARL SCOP Espace
Bio 79
Redevance
d'occupation selon
tarifs votés chaque
année par le
Conseil municipal
103
38. L-2015-168 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
GESTION DU PATRIMOINE
Convention d'occupation à titre précaire et révocable
entre la Ville de Niort et le Centre Socioculturel de
Sainte-Pezenne en vue de la gestion d'un espace à
usage de plantation au sein d'une emprise de terrain
cadastrée section KR n° 535 et 536
Valeur locative
annuelle :
60,00 €
110
39. L-2015-116 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
REGIE PATRIMOINE & MOYENS
Vente aux enchères – Bus HEULIEZ immatriculé 9130
RV 79
Annulée 118
40. L-2015-170 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
RÉGIE PATRIMOINE & MOYENS
Vente aux enchères - Bus HEULIEZ immatriculé 9130
RV 79 - Annule et remplace la décision 2015-116
750,00 € TTC 119
41. L-2015-182 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
RÉGIE PATRIMOINE & MOYENS
Centre Technique de la Chamoiserie - Garage -
Réparation du compresseur GNV - Attribution du
marché
7 081,00 € HT
soit
8 497,20 € TTC
121
42. L-2015-165 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
RÉGIE PATRIMOINE & MOYENS
Centre Technique Municipal de la Chamoiserie -
Fourniture d'une caméra thermique
4 850,55 € HT
soit
5 820,66 € TTC
122
43. L-2015-107 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Centre Technique Municipal de la Chamoiserie -
Sécurité pollution - Attribution du marché de
maintenance
846,00 € HT
soit
1 015,20 € TTC
123
44. L-2015-128 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Salle de sport du Pontreau – Mission d’assistance à
maîtrise d’ouvrage – Attribution du marché
3 000,00 € HT
soit
3 600,00 € TTC
125
45. L-2015-162 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Vidange curage – Attribution du marché
3 941,54 € HT
soit
4 729,85 € TTC
127 46. L-2015-167 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Centre d'action Culturelle - Grosses réparations sur les
appareils de levages scéniques, sur le rideau de fer
avec la mise en conformité du treuil et de la porte
coupe-feu du dépôt - Attribution du marché
40 607,00 € HT
soit
48 728,40 € TTC
129
47. L-2015-173 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Eglise de Saint-Liguaire – Travaux électriques et accès
au clocher – Attribution du marché
5 696,00 € HT
soit
6 835,20 € TTC
131
48. L-2015-174 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
CONDUITE D’OPERATIONS – MAÎTRISE D’OEUVRE
Crématorium – Coordination sécurité et protection de
la santé pour la mise en place d’un système de
filtration des fumées – Attribution du marché
2 205,00 € HT
soit
2 646,00 € TTC
132
49. L-2015-184 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Restaurant scolaire Jacques Prévert - Assistant à
maîtrise d'ouvrage - Attribution du marché
3 780,00 € HT
soit
4 536,00 € TTC
133
50. L-2015-185 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
ETUDES PROSPECTIVES ET GESTION TRANSVERSALE DU
BÂTI
Restaurant scolaire Paul Bert - Mission d'assistant à
maîtrise d'ouvrage - Attribution du marché
3 980,00 € HT
soit
4 776,00 € TTC
134
51. L-2015-122 DIRECTION GESTION URBAINE REGLEMENTAIRE POLICE MUNICIPALE
Contrat de location d'un relais de radiocommunication
pour la Police Municipale et la Fourrière Véhicules
750,00 € HT
soit
900,00 € TTC
135
52. L-2015-142 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Paiement d'honoraires à David MARTINEAU (expert) -
Avis technique
329,00 € HT
soit
394,80 € TTC
136
53. L-2015-195 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFAIRES JURIDIQUES
Paiement d'honoraires à AZAN AVOCATS ET
ASSOCIES - Prestation de conseil juridique
2 080,00 € HT
soit
2 496,00 € TTC
137
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE