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Conseil Municipal - 5 d1392214780545 RC 1
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Déliberation - 5 d1392214780545 RC 1
Document publié le Lundi 3 février 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 5 d1392214780545 RC 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Industrie, Énergies,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 28/01/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 10/02/2014
SEANCE DU 3 FÉVRIER 2014
Recueil-décisions n° Rc-2014-1
Recueil des Décisions L.2122.22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
PARTICIPANTS
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Monsieur Jean- Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean- Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Pilar BAUDIN
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Delphine PAGE, ayant donné pouvoir à Monsieur Patrick DELAUNAY, Monsieur Nicolas MARJAULT, ayant donné pouvoir à Madame Nathalie SEGUIN, Madame Annick DEFAYE, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Maryvonne ARDOUIN, ayant donné pouvoir à Madame Anne LABBE
Excusée:
Madame Gaëlle MANGIN CONSEIL MUNICIPAL DU 3 février 2014
Recueil-décisions n° Rc-2014-1
Direction du Secrétariat Général Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Madame le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
1. L-2013-766 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec Marcus MALTE - Regards Noirs - Du 02 au 06
décembre 2013
2 260,00 € net
10
2. L-2013-821 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec la Compagnie des Hommes pour le spectalce
Apéro Polar dans le cadre de la manifestation Regards
Noirs
2 370,00 € HT
soit
2 500,35 € TTC
14
3. L-2014-848 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec la Compagnie E.GO pour le spectacle Magic
Box - Cirque à Pré Leroy 2014
10 000 € net
22
4. L-2013-743 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Transport des chalets de Noël 2013
5 550,00 € HT
soit
6 637,80 € TTC
29
5. L-2013-755 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Achat d'un renforcement du dispositif d'éclairage pour le
lancement des festivités
5 146,50 € HT
soit
6 155,21 € TTC
30
6. L-2013-756 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Convention de mise à disposition de chalets de Noël entre
la Ville de Niort et l'association des Marocains de Niort et
leurs amis
323,15 € net
31
7. L-2013-758 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation - LES
ATHROPOLOGUES de la Cie DES SOUFFLEURS - Spectacle
'Alice dans les rues'
2 651,20 € HT
soit
2 797,02 € TTC
35
8. L-2013-814 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Niort - Villes et Rivages
6 635,00 € HT
soit
7 000,00 € TTC
39
9. L-2013-753 DIRECTION DÉVELOPPEMENT URBAIN, HABITAT Marché 'Etude de conception urbaine et architecturale' -
Avenant n°1
Avenant
Moins value
- 21 387,50 € HT
41
10. L-2013-761 DIRECTION DÉVELOPPEMENT URBAIN, HABITAT OPAH RU - Etude socio-démographique des micro quartiers
en difficulté urbaine et sociale - Avenant n°1
1 980,00 € HT
soit
2 368,08 € TTC
42
11. L-2013-657 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec 'Les
Vents Portants' - Participation d'un agent à la formation
'Equilibre alimentaire pour les enfants'
392,00 € net
43
12. L-2013-803 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
SOGELINK - Participation de 2 agents à la formation
'Règlementation DT-DICT : impacts juridiques, financiers et
organisationnels dans les collectivités'
1 180,00 € HT
soit
1 411,28 € TTC
45
13. L-2013-810 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
MUTACTION - Participation d'un agent à la réalisation d'un
bilan professionnel
1 620,00 € net
46 14. L-2013-827 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
COHERENCES - Participation d'un agent à la formation
'Exister dans sa communication : un défi au quotidien -
Niveau II'
980,00 € net
47
15. L-2014-835 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
UNCCAS - Participation de 2 agents à la formation : 'La
domiciliation des personnes sans domicile'
780,00 € net
48
16. L-2014-836 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
MUTACTION - Participation d'un agent à la réalisation d'un
bilan de compétences
1 800,00 € net
50
17. L-2014-851 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec ONET
Sécurité - Participation de 4 agents à la formation : 'Les
moyens de secours dans les bâtiments'
2 380,00 € HT
soit
2 846,48 € TTC
51
18. L-2013-721 DIRECTION GESTION URBAINE RÉGLEMENTAIRE Convention relative à la crémation de pièces anatomiques
Application des tarifs
votés par le Conseil
municipal
52
19. L-2013-742 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance et
assistance technique du logiciel ATAL II passé avec la
société ADUCTIS - Annule et remplace la décision 2012
0271 enregistrée en Préfecture le 20/04/2012
Régularisation/
Marché à bons de
commande
56
20. L-2013-739 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de mise à jour et support technique des licences
Oracle avec la société ORACLE
Montant maximum
21 642,79 € HT
58
21. L-2013-816 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché pour l'assistance à la migration de la solution de
supervision
12 701,52 € HT
soit
15 191,01 € TTC
60
22. L-2013-807 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance et
assistance technique des logiciels GPS et GSM passé avec
la société EXHIBIS
Montant maximum
89 900,00 € HT
sur la durée totale du
marché soit 2 ans
62
23 L-2013-808 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché passé avec la société Cap Synergy pour le
renouvellement de licence solution Antivirus TRENDMICRO
OFFICESCAN
Montant maximum
89 900,00 € HT
sur la durée totale du
marché soit 3 ans
64
24. L-2013-815 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché passé avec la société ORSUD VALLEY concernant
les prestations d'édition laser, de mise sous pli et
d'archivage électronique des documents édités
Montant maximum
85 000,00 € HT
sur la durée totale du
marché soit 2 ans
65
25. L-2014-830 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de maintenance, assistance technique et de
prestation de gestion du parc d'horodateurs pour la Ville de
Niort passé avec la société PARKEON SAS
Montant maximum
89 900,00 € HT
sur la durée totale du
marché soit 2 ans
67 26. L-2014-832 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance et
assistance technique du logiciel OFEA 2 passé avec la
société GFI PROGICIELS
Montant maximum
89 900,00 € HT
sur la durée totale du
marché soit 2 ans
69
27. L-2013-757 DIRECTION DE L'EDUCATION
Marché de fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant
dans une démarche de développement durable - Viande de
porc et d'agneau sous vide
Montant maximum
50 000,00 € TTC
sur la durée totale du
marché soit jusqu’au
15/08/2015
71
28. L-2013-724 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 1er trimestre année 2013/2014 avec l'association :
Comité Départemental EPMM 79 - Avenant n°1
960,00 € net
73
29. L-2013-777 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : CEM
1 500,00 € net
76
30. L-2013-780 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Cercle Escrime Du Guesclin
1 200,00 € net
79
31. L-2013-791 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : UAN Saint Florent
2 160,00 € net
82
32. L-2013-792 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Comité Départemental EPMM 79
1 740,00 € net
85
33. L-2013-793 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Compagnie ID
1 500,00 € net
88
34. L-2013-794 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Les Ateliers du Baluchon
1 530,00 € net
91
35. L-2013-795 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres
570,00 € net
94
36. L-2013-796 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : ASAFFA Ass Solidarité & Art pour la
Formation France Afrique
1 800,00 € net
97
37. L-2013-797 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Cœur à Chœur Claire Mazal
300,00 € net
101 38. L-2013-799 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Compagnie Ego
630,00 € net
104
39. L-2013-800 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : SA Souché Niort et Marais
1 560,00 € net
107
40. L-2013-801 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Hors Champs
2 370,00 € net
110
41. L-2013-802 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Niort GR
840,00 € net
113
42. L-2013-822 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Taekwondo Club Niortais
1 560,00 € net
116
43. L-2013-823 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : Acadiat
540,00 € net
119
44. L-2013-826 DIRECTION DE L'EDUCATION
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres de
loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2013/2014 avec
l'association : ARNAU Réjane
1 740,00 € net
122
45. L-2013-748 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture de matériel de voirie - Consultation par
procédure adaptée - Signature du marché
11 900,00 € HT
soit
14 232,40 € TTC
125
46. L-2013-750 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aménagement de la place Henri Lambert - Fourniture et
livraison de pavés et pierres naturelles en calcaire -
Consultation par procédure adaptée - Signature du marché
15 931,40 € HT
soit
19 053,95 € TTC
127
47. L-2013-751 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aménagement des abords du Donjon - Soutènement du
mur archéologique - Signature du marché de travaux
4 506,00 € HT
soit
5 389,18 € TTC
129
48. L-2013-752 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Réalisation de l'aménagement de la liaison route de
l'Aérodrome et chemin de la Moie - Marché de maîtrise
d'oeuvre - Avenant n° 3
1 950,00 € HT
soit
2 332,20 € TTC
131
49. L-2013-767 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture d'une tronçonneuse - Consultation par
procédure adaptée - Signature du marché
4 580,00 € HT
soit
5 477,68 € TTC
133
50. L-2013-775 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Espaces Publics Centraux - Mise en place et raccordement
d'une fibre optique - Signature du marché de travaux
12 614,00 € HT
soit
15 086,34 € TTC
134
51. L-2013-785 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Régie Voirie - Fourniture et livraison d'un pose-bordures -
Signature du marché
11 869,00 € HT
soit
14 195,33 € TTC
136 52. L-2013-786 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Place de la Brèche - Rénovation du miroir d'eau - Marché
de maîtrise d'oeuvre - Signature du marché
33 170,20 € HT
soit
39 671,56 € TTC
137
53. L-2013-806 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture de mobilier urbain - Lots 1 et 2 - Signature des
marchés
Lot 1
8 685,00 € HT
soit
10 387,26 € TTC
Lot 2
11 666,00 € HT
soit
13 952,54 € TTC
139
54. L-2013-809 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Signalisation de l'Acclameur et de l'Aérodrome - Fourniture
et pose de panneaux directionnels - Signature du marché
12 146,75 € HT
soit
14 527,51 € TTC
141
55. L-2013-820 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aménagement du bourg de Sevreau - Location de
panneaux et installation pour déviation - Signature du
marché
7 754,30 € HT
soit
9 274,14 € TTC
142
56. L-2014-849 MISSION FESTIVAL DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ET CULTURELLE
Festival Téciverdi 2014 - Contrat de cession du droit
d'exploitation du spectacle de Thierry ROMANENS
2 369,67 € HT
soit
2 500,00 € TTC
144
57. L-2013-787 DIRECTION FINANCES ET MARCHÉS PUBLICS Finances - Budget principal - Souscription d'un prêt de 4,2
millions d'euros (4 200 000 €) auprès du Crédit Agricole
Corporate & Investment Bank pour la Ville de Niort - Annule
et remplace la décision n°2013-772
Souscription prêt
4 200 000,00 €
150
58. L-2013-762 DIRECTION ACHATS LOGISTIQUE
Accord-cadre Collecte et traitement des déchets
municipaux de verre non recyclable - Avenant n°1
Modification indice
INSEE
153
59. L-2013-770 DIRECTION ACHATS LOGISTIQUE
Acquisition de matériels de propreté urbaine - Approbation
du marché
27 600,00 € HT
soit
33 009,60 € TTC
155
60. L-2013-824 DIRECTION ACHATS LOGISTIQUE
Opération déménagement - Approbation du Marché
4 482,21 € HT
soit
5 360,72 € TTC
157
61. L-2014-838 DIRECTION ACHATS LOGISTIQUE
Marché subséquent à bons de commande - Collecte et
traitement des déchets municipaux de verre non recyclable
Montant annuel
maximal du marché
2 000,00 € TTC
159
62. L-2014-839 DIRECTION ACHATS LOGISTIQUE
Accord-cadre lavage de vêtements de travail et articles
textiles - Approbation de l'avenant n°1
/ 161
63. L-2014-853 DIRECTION ACHATS LOGISTIQUE
Marché subséquent - Collecte et traitement des déchets
municipaux de piles et accumulateurs usagés favorisant
les actions d'insertion professionnelle - Renouvellement
Montant annuel
maximal du marché
1 000,00 € TTC
163
64. L-2013-771 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition- Attribution du marché de surveillance de
publics et de contrôle d'accès pour la Foirexpo 2014
Montant maximum du
marché
20 000,00 € HT
soit
23 920,00 € TTC
165
65. L-2013-774 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Attribution du marché de la mission
sécurité incendie pendant la Foirexpo 2014
Montant maximum du
marché
20 000,00 € HT
soit
23 920,00€ TTC
167
66. L-2013-788 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire exposition - Chargé de sécurité pour la Foirexpo 2014
- Approbation du marché
4 882,00 € HT
soit
5 858,40 € TTC
169 67. L-2013-789 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition 2014 - Marché entre la Ville de Niort et NR
COMMUNICATION
10 326,50 € HT
soit
12 350,49 € TTC
170
68. L-2013-790 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition 2014 - Location de structures toilées -
Approbation du marché
Montant maximum du
marché
70 000,00 € HT
soit
83 720,00 € TTC
172
69. L-2013-804 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions - Fourniture d'un système son pour le
Centre de Rencontre et de Communication
21 831,60 € HT
soit
26 110,59 € TTC
174
70. L-2013-805 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions - Fourniture de sous-bâches pour le
parc des expositions
17 017,50 € HT
soit
20 352,93 € TTC
176
71. L-2014-828 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des Expositions - Intervention sur le système de
sonorisation du Centre de Rencontre et de Communication
8 000,00 € HT
soit
9 568,00 € TTC
178
72. L-2014-829 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des Expsoitions - Intervention sur la halle des
boulistes
6 000,00 € HT
soit
7 176,00 € TTC
179
73. L-2014-833 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Affichage des arrières de bus -
Approbation du marché
6 551,10 € HT
soit
7 835,11 € TTC
180
74. L-2013-705 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Location de véhicules électriques - Convention entre
Régionlib et la Ville de Niort
Abonnement
mensuel 5,00 € TTC
+ tarif utilisation
selon grille tarifaire
181
75. L-2013-707 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Cour ancienne caserne des pompiers sise rue Eugène
Baujet - Convention d'occupation du domaine public à titre
précaire et révocable entre la Ville de Niort et la Mutualité
Française des Deux-Sèvres
Mise à disposition à
titre gratuit
184
76. L-2013-715 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Cellule commerciale sise 18 rue Brisson - Convention
d'occupation à titre précaire et révocable du domaine
public entre la Ville de Niort et la société MUSIC PLAY
Redevance
d’occupation calculée
conformément à la
tarification votée en
Conseil municipal
186
77. L-2013-764 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Cellule commerciale 8 et 10 rue Brisson à Niort -
Convention d'occupation à titre temporaire, précaire et
révocable du domaine public entre la Ville de Niort et la
Mercerie d'Antan
Redevance
d’occupation calculée
conformément à la
tarification votée en
Conseil municipal
188
78. L-2013-729 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Kiosque n°1 - Convention d'occupation
du domaine public à titre précaire et révocable entre la Ville
de Niort et le Chaleuil Dau Pays Niortais
Valeur locative
265,00 €
190
79. L-2013-736 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Audit Energétique du site administratif de la Ville de Niort -
Attribution du marché
23 400,00 € HT
soit
27 986,40 € TTC
195
80. L-2013-740 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Citroen C15 immatriculé
4633 SH 79
Recettes
1 100,00 € net
197
81. L-2013-741 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Vente aux enchères - Véhicule Piaggio Porter immatriculé
2512 SZ 79
Recettes
1 590,78 € net
199
82. L-2013-745 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Hôtel de Ville de Niort - Remplacement du climatiseur du
local onduleur - Attribution du marché
8 690,55 € HT
soit
10 393,90 € TTC
201 83. L-2013-747 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Convention d'occupation
d'un bureau entre la Ville de Niort et l'Association
'Out'Rageantes'
Valeur locative
annuelle
1 409,62 € +
participation aux
charges
202
84. L-2013-749 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Espace Associatif Langevin Wallon - Convention
d'occupation à temps partagé de salle entre la Ville de Niort
et l'association 'A Coeur Joie'
Tarif horaire période
hiver
2,15 €/heure
209
85. L-2013-759 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Groupe scolaire Jean Mermoz élémentaire - Location d'un
nouveau compteur gaz et vente de l'ancien
- location du
compteur :
10,46 € HT/an
- recettes 80,46 € HT
217
86. L-2013-760 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Rue Victor Hugo - Contrat de fourniture d'électricité pour
les bornes escamotables
Prime fixe :
1 481,76 €/an + coût
des consommations
219
87. L-2013-763 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Cession de mobilier à l'Office de Tourisme Niort Marais-
Poitevin
Recettes :
4 000,00 € HT
221
88. L-2013-776 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Locaux situés 85 rue Fontenay à Niort - Convention de
mise à disposition au profit de l'association 'Comité
d'Activités Sociales et Culturelles des personnels de la
Ville de Niort et son territoire' (CASC)
Recette : loyer
mensuel 1 475,00 €
222
89. L-2013-778 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Garages de service et atelier automobile de la caserne
Largeau à Niort - Convention d'occupation précaire à titre
gratuit entre l'Etat et la Ville de Niort
A titre gratuit
227
90. L-2013-779 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Local commercial sis 80 rue Saint-Jean - Avenant n°1 au
bail commercial en date du 10 décembre 2008
/ 228
91. L-2013-781 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Aérodrome Niort-Marais Poitevin - Fourniture et pose d'un
régulateur pour le balisage de piste
6 243,00 € HT
soit
7 466,63 € TTC
229
92. L-2013-782 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Deux bâtiments communaux sis 7 rue de la tour Chabot et
38 chemin des coteaux de Ribray - Marchés de travaux
pour déconstruction/démolition - Attribution
Lot 1 :
55 230,00 € HT
soit
66 055,08 € TTC
Lot 2 :
9 926,14 € HT
soit
11 871,66 € TTC
230
93. L-2013-783 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Restaurant du golf de Niort Romagné - Convention de
gestion en date du 4 avril 2005 entre la Ville de Niort et
Monsieur Stéphane PROUST - Avenant n°4
/
232
94. L-2013-784 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Locaux associatifs et divers 115 et 115bis avenue de La
Rochelle - Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération
avec Atakpamé (ANJCA) d'un local de stockage
Valeur locative
annuelle 243,02 €
233
95. L-2013-811 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Garage n° 22 - 15 rue Berthet à Niort - Bail à location entre
la Ville de Niort et Monsieur François RALLET
Loyer mensuel :
53,19 €
240
96. L-2013-812 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ferme de Chey - Convention de mise à disposition entre la
Ville de Niort et l'association 'Le Chaleuil Dau Pays Niortais'
Valeur locative
annuelle :
23 000,00 €
241 97. L-2013-813 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation de locaux en date du 13 juillet
2005 entre la Ville de Niort et l'association 'Le CAMJI' -
Avenant n°1
Valeur locative
annuelle :
68 293,27 €
250
98. L-2013-817 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Locaux associatifs et divers 115 et 115bis avenue de La
Rochelle - Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'Association pour le Don d'Organes et de Tissus Humains
des Deux-Sèvres (ADOT 79)
Valeur locative
annuelle :
314,50 € par an
255
99. L-2013-818 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation par l'Inspection Académique
des Deux-Sèvres d'une partie du Groupe Scolaire Ernest
Pérochon situé 7 rue Max Linder à Niort entre la Ville de
Niort et le Ministère de l'Education Nationale
Indemnité
d’occupation
5 000,00 € annuel +
1 000,00 €
d’augmentation par
an
262
100. L-2013-819 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation du bâtiment A du Centre Du
Guesclin entre la Ville de Niort et l'association 'Le S.N.O.B.
& Compagnies'
Valeur locative
annuelle :
10 832,42 € +
participation aux
charges
264
101. L-2014-834 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Locaux associatifs et divers 115 et 115bis avenue de La
Rochelle - Local de stockage NIORTGLACE - Convention
d'occupation entre la Ville de Niort et l'association
NIORTGLACE
Valeur locative
annuelle :
735 ,00 €
272
102. L-2014-841 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Régie Energies Renouvelables - Groupe Scolaire Jean
Jaurès - Signature du contrat d'achat de l'énergie
électrique produite par les installations utilisant l'énergie
radiative du soleil et bénéficiant de l'obligation d'achat
d'électricité
Recettes :
27,230 c€/kWh HT
279
103. L-2014-842 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Régie Energies Renouvelables - Groupe scolaire Louis
Pasteur - Signature du contrat d'achat de l'énergie
électrique produite par les installations utilisant l'énergie
radiative du soleil et bénéficiant de l'obligation d'achat
d'électricité
Recettes :
27,230 c€/kWh HT
281
104. L-2014-843 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation en date du 1er décembre 2010
entre la Ville de Niort et l'Association Départementale de
Protection des Deux-Sèvres (ADPC79) Antenne de Niort -
Avenant n°3
/
283
105. L-2014-846 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre le Syndicat Intercommunal
d'Energie des Deux-Sèvres (SIEDS) et la Ville de Niort -
Avenant n°1
/
286
106. L-2014-844 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Centre technique municipal de la Chamoiserie - Service
Garage - Réparation du tracteur CLAAS ERGOS 456H
8 580,82 € HT
soit
10 296,98 € TTC
288
107. L-2013-719 DIRECTION DE PROJET PRÉVENTION DES RISQUES MAJEURS ET SANITAIRES
Missions de prélèvements et analyses pour recherches et
dénombrements de légionelles dans les stades, salles de
sports et autres bâtiments de la Ville de Niort
3 989,50 € HT
(+ 50,50 € HT par
prestation de recontrôle
en cas de dépassement
des objectifs ciblés)
290
108. L-2014-840 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Paiement d'honoraires à ANTELIS COIC ROMI ET
ASSOCIES - Prestation de conseil juridique
1 272,50 € HT
soit
1 521,91 € TTC
292 109. L-2013-825 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Désignation de Maître Florence BOURG, Avocate
/ 293
110. L-2014-850 DIRECTION DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Désignation de Maître François REYE, Avocat
/ 294
Madame le Maire de Niort
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD