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Arrêté - Arrete Foire Brocante 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Buxières-les-Mines.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Foire Brocante 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
NN °48 /2023 Folio 82
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département Arrondissement Canton Commune Allier Moulins Bourbon l’ Archambault BUXIERES-LES-MINES
Date d’affichage
11 septembre 2023
Date de mise en ligne sur le site
de la commune
11 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Le Maire de BUXIERES-LES-MINES,
Vu le Code général des Collectivités territoriales et ses articles L2212-1 et suivants, Vu le Code de la Route,
Vu la déclaration préalable d’une vente au déballage en date du 31 août 2023, présentée par le Comité des fêtes de Buxières-les-Mines, en vue de l’organisation d’une foire à la brocante le dimanche 24 septembre 2023,
Vu l'intérêt général,
ARRETE
Article 1% : Le Comité des fêtes de Buxières-Les-Mines est autorisé à organiser le Dimanche 24 septembre 2023, une foire à la brocante à Buxières-Les-Mines.
Article 2 : Cette manifestation est placée sous l’entière responsabilité des
demandeurs qui attribueront aux participants les emplacements délimités nécessaires en laissant l’entrée des lieux publics libres d’accès et un passage suffisant pour les véhicules de secours.
Article 3 : Les organisateurs pourront utiliser de 7 H à 20 H les hauts parleurs et Acte rendu exécutoire
11 septembre 2023
Diffusion
Comité des Fêtes
11 septembre 2023
Fait à Buxières-les-Mines,
le 8 septembre 2023
signalisations.
Article 4 : La Commune de Buxières-Les-Mines exonère les demandeurs de tout droit de place. Ils devront assurer la remise en état de propreté des lieux occupés par la manifestation avant le Lundi 25 Septembre 2023 à 12 H.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise pour information à :
Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie de Bourbon- L’Archambault,
Monsieur le responsable des sapeurs-pompiers de Buxières-les-Mines, Les organisateurs,