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Procès Verbal - c4b2f84352e8070b2e03e6ae73e6302619ea688f
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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 9aeb665e71aeeb1b02980bd6cf2229cda884afec)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE COMMELLE-VERNAY
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En exercice : 23
Présents :18
Votants : 23
L’an deux mille vingt trois
Le neuf juin à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de la Commune de Commelle-Vernay dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Monsieur FRECHET Daniel, Maire.
Date de la Convocation du Conseil Municipal : le 02 Juin 2023.
PRESENTS : Mme Marie-France CATHELAND, Mr Robert DARMET, Mme Muriel PAVALLIER et Mr Gérard RIBELLES, Adjoints.
Mr Fernand BENETIERE, Mme Marie-Josèphe GUILLAUME, Mr Bernard VERRIERE,
Mr Philippe AUCOUTURIER, Mme Nathalie POUYET, Mr Jean-Michel REY, Mme
Karine PUPECKI, Mme Leslie GARBY, Mme Marie-Hélène MERET, Mr David LACAN,
Mr Julien PROST, Mme Déborah CROTTIER-COMBE et Mme Marie-Laure FAULCON.
Absents excusés ayant donné procuration :
Mr Noël MOULIN (procuration à Mr Gérard RIBELLES),
Mr Christian DARPHEUILLE (procuration à Mr Fernand BENETIERE), Mme Sandrine LAREURE (procuration à Mme Muriel PAV ALLIER), Mme Catherine BOULARD (procuration à Mme Leslie GARBY),
Mr Sébastien BERRY (procuration à Mr Daniel FRECHET).
Secrétaire de séance : Madame Muriel PAVALLIER.
OBJET : Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09 Juin 2023. Lecture faite du compte-rendu de la séance précédente, Monsieur le Maire aborde
les points suivants :
e Désignation des délégués du Conseil Municipal de COMMELLE-
VERNAY et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le vote des sénateurs du département de
la Loire aura lieu le dimanche 24 septembre 2023. La commune de Commelle-Vernay doit
présenter une liste de 7 délégués communaux et de 4 suppléants.
Il a rappelé que les délégués et leurs suppléants sont élus, sans débat, au scrutin
secret simultanément par les conseillers municipaux, sur une même liste paritaire suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte
moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel.
Le Conseil Municipal de Commelle-Vernay procède au vote.
Sont élus en tant que délégués titulaires : Mr Noël MOULIN, Mme Marie-France
CATHELAND, Mr Robert DARMET, Mme Muriel PAVALLIER, Mr Gérard RIBELLES, Mme Nathalie POUVYET et Mr Jean-Michel REY.
Sont élus en tant que suppléants: Mr Bernard VERRIERE Mme Marie-Josèphe
GUILLAUME, Mr Fernand BENETIERE et Mme Déborah CROTTIER-COMBE.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures 18.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Certifié conforme. à
A Commelle-Vernay, le 09 juin 2023.