Procès Verbal - PV 2023 05

Documents similaires

Déliberation - LISTE DELIBS 2023 05

Procès Verbal - 202301 PV CM

Procès Verbal - PV 2023 11

Procès Verbal - PV 2023 04

Procès Verbal - PV 2023 03

Procès Verbal - pv 2023 09

Procès Verbal - PV 2025 11

Procès Verbal - 2023 05 15 PV CM

Note de Synthèse - Note de synthese Compte Administratif 2022 Budget

Procès Verbal - PV 20231212

Procès Verbal - PV 2023 05 Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Boulay-les-Barres. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 05)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Jeunesse, DEPARTEMENT DU LOIRET

COMMUNE DE BOULAY LES BARRES

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 mai 2023

PROCÈS-VERBAL

L’an deux mil vingt-trois et le 16 mai à 20 heures 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 11 mai, s’est réuni à la mairie de Boulay les Barres sous la Présidence de Monsieur Bertrand GUILLON, Maire.

Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 13

Quorum : 7

Présents : Mesdames BERTHEAU, DELALOY, FAVEREAU, LASSAUCE, SIMON, Messieurs BAILLON, GUILLON, LAVOLLEE, LEFEBVRE, PINCHAUD

Absents excusés : MM. GASNIER, LAURENT, MINIERE

Secrétaire de séance : Sandrine SIMON

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Le procès-verbal de la séance du 13 avril n’appelant aucune observation, est adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

- Enfouissement des réseaux Les Barres, demande d’étude au Département

- Enfouissement de la fibre, convention avec le Département

- Modernisation de l’éclairage public, demande de subvention au titre du Fonds Vert - Prêt de l’œuvre de Marcel Gili, convention Société des Artistes Orléanais

- Questions Diverses

Enfouissement des réseaux hameau Les Barres, demande d’étude au Département

Le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal des tracés envisagés pour la future piste cyclable reliant la commune d’Ormes à la commune de Bricy via Boulay les Barres. Le tracé susceptible d’être retenu est celui passant par le hameau Les Barres.

Le Maire expose qu’il paraît judicieux de profiter des travaux qui devront être effectués pour la piste cyclable pour réaliser l’enfouissement des réseaux sur ce tronçon dans le hameau Les Barres. Il informe le Conseil Municipal que le Département propose de réaliser en amont une étude gratuite pour l’enfouissement des réseaux dans le hameau Les Barres.

Le Conseil Municipal, l’exposé du Maire entendu, après délibération, à scrutin secret, et à l’unanimité,

- ACCEPTE la proposition du Conseil Départemental pour la réalisation d’une étude gratuite pour l’enfouissement des réseaux dans le hameau Les Barres au droit de la piste cyclable, - AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à cette délibération.

Enfouissement de la fibre, convention avec le Département

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur son territoire, la commune de Boulay les Barres doit faire un choix pour les voies dont elle est gestionnaire, à savoir : lieu-dit Clos Aubry entre la RD955 et la ferme Le Tertre, et rue d’Heurdy entre le n°19 et le n°69, soit 1237 mètres linéaires.

Les deux solutions possibles sont :

- Pose de poteaux sur les deux tronçons, sans coût pour la commune

- Enfouissement du réseau fibre sur les deux tronçons, surcoût des travaux de génie civil souterrain de 38€ par mètre linéaire, dont 15% à la charge de la commune, soit un coût par mètre linéaire de 5,70€. Cette subvention due par la commune au Département s’élèverait à 7050€, à verser en une seuleCommune de Boulay les Barres

Séance du 16 mai 2023

échéance en 2023 ou échelonnée sur plusieurs échéances fixes annuelles sur une durée de 5 ans maximum.

Le Conseil Municipal, l’exposé du Maire entendu, après délibération, à scrutin secret, et à l’unanimité,

- OPTE pour l’enfouissement de la fibre optique sur 1237 mètres linéaires sur les deux tronçons indiqués,

- APPROUVE la participation de la commune pour un montant de 7050€,

- DECIDE le versement de la subvention en une seule échéance sur 2023, les crédits étant prévus au budget,

- AUTORISE le Maire, ou à défaut un de ses adjoints, à signer la convention avec le Département, ainsi que tous documents relatifs à cette délibération.

Modernisation de l’éclairage public, demande de subvention au titre du Fonds Vert

L’adjoint au Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, aussi appelé « Fonds Vert », vise à accompagner les collectivités dans leur démarche de transition écologique et à accélérer cette dynamique. Ce Fonds mentionne la rénovation des parcs luminaires d’éclairage public parmi les opérations éligibles sur l’exercice 2023.

L’adjoint au Maire rappelle l’action déjà engagée par la commune pour rénover une partie du parc de luminaires de la commune et rationnaliser l’usage de la lumière publique en remplaçant les luminaires les plus vétustes et énergivores par des luminaires à LEDS, en installant des systèmes de commandes par horloge astronomique et des systèmes de régulation de puissance, ceci afin de pouvoir baisser les consommations énergétiques.

Aussi, considérant l’aide actuelle proposée par l’Etat, il semble judicieux de profiter de ce « Fonds Vert » pour finaliser la rénovation du parc de luminaires sur la commune. Le coût prévisionnel de l’opération est de 37215.10€ HT selon le devis reçu de la société CITEOS.

Le Conseil Municipal, l’exposé de l’adjoint au Maire entendu, après délibération, à scrutin secret, et à l’unanimité,

- DECIDE de rénover l’ensemble des luminaires vétustes et énergivores restants de la commune, - SOLLICITE l’aide financière de l’Etat au taux maximum, au titre du dispositif « Fonds Vert » pour le remplacement des luminaires qui fonctionnent encore actuellement selon des technologies énergivores par la technologie LED,

- AUTORISE le Maire, ou à défaut un de ses adjoints, à solliciter cette subvention auprès de l’Etat et à signer tous documents afférents à cette demande.

Prêt de l’œuvre de Marcel Gili

Le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la commune a en sa possession une œuvre de Monsieur Marcel Gili, sculpteur renommé, à savoir un bas-relief en aluminium avec patine de cuivre représentant deux écoliers soutenant un tournesol.

Le Maire fait part de la demande formulée par la Société des Artistes Orléanais d’emprunter cette œuvre pour leur 116ème salon qui se tiendra à la Collégiale Saint-Pierre-le-Puellier à Orléans du 07 au 29 octobre 2023. Un projet de convention est présenté aux membres du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal, l’exposé du Maire entendu, après délibération, et à l’unanimité, - ACCEPTE de prêter à titre gracieux le bas-relief de Marcel Gili à la Société des Artistes Orléanais entre le 15 septembre et le 15 novembre, pour le salon qui se tiendra du 07 au 29 octobre 2023, - AUTORISE le Maire à signer la convention de prêt avec cette association telle que présentée, ainsi que tous documents relatifs à cette délibération.

Questions Diverses

Conférence des Maires : Le Maire fait un point sur les sujets abordés, principalement le transfert de la compétence Eau, l’accueil des gens, la prévention et la gestion des déchets, l’éolien sur le territoire de la CCBL et la revitalisation du parc logistique au pôle 45 d’Ormes.Réunions publiques : Il est convenu de renouveler ce qui a été fait l’an dernier. Les réunions publiques sont prévues les 26, 27 et 28 juin prochains.

Fête de la musique : Le groupe Les Baladins de l’Arc en Ciel et le DJ Yann PEREDA ont été retenus.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire remercie les membres de leur attention et lève la séance à 22h10.

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Bertrand GUILLON Sandrine SIMON