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Procès Verbal - pv 2023 09
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Boulay-les-Barres.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2023 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU LOIRET
COMMUNE DE BOULAY LES BARRES
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 septembre 2023
PROCÈS-VERBAL
L'an deux mil vingt-trois et le 21 septembre à 20 heures 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 08 septembre, s’est réuni à la mairie de Boulay les Barres sous la Présidence de Monsieur Bertrand GUILLON, Maire.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 12
Quorum : 7
Présents : Madame BERTHEAU, DELALOY, SIMON, Messieurs BAILLON, GUILLON, LAURENT, LAVOLLEE, LEFEBVRE, PINCHAUD
Absents excusés : Madame FAVEREAU, Messieurs GASNIER, MINIÈRE
Secréfaire de séance : Sandrine SIMON
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Le procès-verbal de la séance du 06 juillet n’appelant aucune observation, est adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- Modernisation de l’éclairage public, demande de subvention au titre du Fonds Vert - Projet de piste cyclable, convention de désignation d’un maître d’ouvrage unique - Questions Diverses
| Modernisation de l’éclairage public, demande de subvention au titre du Fonds Vert |
L’adjoint au Maire rappelle la réunion de Conseil Municipal du 16 mai 2023 lors de laquelle il a été décidé de rénover l’ensemble des luminaires vétustes et énergivores restants de la commune et de solliciter l’aide financière de l’Etat au titre du « Fonds Vert ». Le coût prévisionnel de l’opération ayant été réévalué, il convient de prendre une nouvelle délibération pour annuler et remplacer celle du 16 mai dernier. |
L’adjoint au Maire rappelle expose aux membres du Conseil Municipal que le Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, aussi appelé « Fonds Vert », vise à accompagner les collectivités dans leur démarche de transition écologique et à accélérer cette dynamique. Ce Fonds mentionne la rénovation des parcs luminaires d’éclairage public parmi les opérations éligibles sur l’exercice 2023.
L’adjoint au Maire rappelle l’action déjà engagée par la commune pour rénover une partie du parc de luminaires de la commune et rationnaliser l’usage de la lumière publique en remplaçant les luminaires les plus vétustes et énergivores par des luminaires à LEDS, en installant des systèmes de commandes par horloge astronomique et des systèmes de régulation de puissance, ceci afin de pouvoir baisser les consommations énergétiques.
Aussi, considérant l’aide actuelle proposée par l’Etat, il semble judicieux de profiter de ce « Fonds Vert » pour finaliser la rénovation du parc de luminaires sur la commune. Le coût prévisionnel réévalué de l’opération est de 39 139,40€ HT selon le devis reçu de la société CITEOS. Le Conseil Municipal, l’exposé de l’adjoint au Maire entendu, après délibération, à scrutin secret, et à l’unanimité,
- DECIDE de rénover l’ensemble des luminaires vétustes et énergivores restants de la commune, - SOLLICITE l’aide financière de l’Etat pour un montant de 31 000,00€, au titre du dispositif « Fonds Vert» pour le remplacement des luminaires qui fonctionnent encore actuellement selon des technologies énergivores par la technologie LED,
- DIT que l’autofinancement de la commune pour cette opération sera de 8 139,40€, Commune de Boulay les Barres
Séance du 21 septembre 2023
signer tous documents afférents à cette demande.
La présente délibération annule et remplace celle du 16 mai 2023.
| Projet de piste cyclable, convention de désignation d’un maître d’ouvrage unique
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que, dans le cadre de la réalisation de l’aménagement d’un cheminement cyclable sécurisé le long des routes départementales RD955 et RD836 sur les communes de Bricy, Boulay les Barres et Ormes, le Département se propose d’assurer la maîtrise d’ouvrage de l’opération.
Il conviendra au préalable de procéder à la signature d’une convention de partenariat entre le Département, les communes de Boulay les Barres, Ormes et Bricy, la Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine et Orléans Métropole. Le Maire présente le projet de convention.
Le Conseil municipal, exposé du Maire entendu, après délibération, à scrutin secret, et à l’unanimité :
- ACCEPTE que le Département assure la maîtrise d’ouvrage de l’opération d’aménagement de piste cyclable entre Bricy, Boulay les Barres et Ormes,
- APPROUVE le projet de convention tel que proposé par le Département, - AUTORISE le Maire, ou à défaut un de ses adjoints, à signer la convention de partenariat pour la maîtrise d’ouvrage unique, ainsi que tous les documents relatifs à cette délibération.
| Questions Diverses |
Démission : Le Maire fait part de la démission d’Emmanuelle LASSAUCE de son mandat de conseillère municipale à compter du 19 septembre 2023, pour des raisons personnelles et professionnelles. Commissions : Il est convenu de programmer une date de réunion afin de faire un point sur les différentes commissions.
Commission travaux : Le Maire demande que les membres de la commission travaux se réunissent tous les premiers mardis du mois à 20h00 pour discuter des travaux en cours et à venir.
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire remercie les membres de leur attention et lève la séance à 21h15.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Bertrand GUILLON Sandrine SIMON
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