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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 novembre 2025 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Assurance, Banque,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025 à 20H00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 21 novembre 2025 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Mathieu LECLERCQ, Conseiller Municipal
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2025-008-001 Modalités d’organisation du compte épargne temps (CET) Approuvé à l’unanimité
2025-008-002 Instauration de l’indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés Approuvé à l’unanimité
2025-008-003 Modalités de remboursement des frais de déplacement Approuvé à l’unanimité
2025-008-004 Approbation de la convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels Approuvé à l’unanimité
2025-008-005 Adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires Approuvé à l’unanimité
2025-008-006 Création d’un emploi non permanent à temps non complet suite à un accroissement temporaire d’activité Approuvé à l’unanimité
2025-008-007 Décision modificative n°2 – Budget principal Approuvé à l’unanimité
2025-008-008 Tarifs des secours héliportés et sur domaine skiable pour la saison 2025/2026 Approuvé à l’unanimité
2025-008-009 Régularisation de voirie, parcelle AH428, avec les représentants de l’indivision – Allée de Beaupré Approuvé à l’unanimité
2025-008-010 Retrait de l’exercice du droit de préemption sur les parcelles E 1043-1044-1046-1047-1048-1049-1163 Approuvé à l’unanimité
2025-008-011 Approbation des tarifs du camping municipal Le Reclus 2025-2026 Approuvé à l’unanimité