Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5E6E666B 5FCF 4F3D A41C C9984B31B346 2026 52 Appro
Déliberation - B75C0E83 CDDE 412F 97D7 D749CCE12FFC 2026 45 Appro
Déliberation - 1EB32FDF FC7A 45A5 BB02 BC594B1FF12F 2026 31 Appro
Procès Verbal - 14F24E15 EA2B 4769 B4CD 10E74F93B406 2026 03 06 PV
Convocation - 4288B415 C6D5 441B BCFB 63D77D070998 2026 10 Appro
Déliberation - C5A7C227 31C8 4F20 BF84 2A33A126AF99 2026 30 Commi
Procès Verbal - DCFDC457 C048 4267 9899 87DED046544F 2026 18A PV é
Convocation - B9277838 5F30 45E3 BB1F BDC8031AD6F8 2026 01 Délib
Procès Verbal - FF5A6489 32D7 498B 9FD9 546FABDB4BFF 2026 04 15 PV
Déliberation - 72E349C4 4FCB 448D 81B6 AF78B65C738E 2026 46 Subve
Déliberation - 63 Approbation du PV du 30 06 2026
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Déliberation - 63 Approbation du PV du 30 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Envoyé en préfecture le 15/09/2026
Reçu en préfecture le 15/09/2026
Publié le
ID : 018-211800123-2026091 1-2026_63-DE
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 Septembre 2026
Nombre de membres L'an 2026, le 11 Septembre à 19:00, le Conseil Municipal de la Commune d'ARGENVIERES
Quiont s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Afférents | Présents | pris part MENARD Francine, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du au vote jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers u 7 10 municipaux le 07/09/2026. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 07/09/2026.
one Présents: Mme MENARD Francine, Maire, Mme BROC Caroline, Mme VANDENBUSSCHE A l'unanimité Julie, M. SALMON Benoit, Mme CHABIN Patricia, M. ASMANE Alain, Mme DESSAUNY Pour : 10 Clémence
Contre :0
Abstention : 0 Excusés séance : Excusés ayant donné procuration : M. CHANDAT David à Mme CHABIN
Patricia, M. FOURMENTRAUX Yves à Mme VANDENBUSSCHE Julie, Mme VARD Laurence à
Mme BROC Caroline
Absents : M. MOULINNEUF Michel
A été nommée secrétaire : Mme CHABIN Patricia
2026_63 — Approbation du PV de la séance du 30/06
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15 ;
Vu le projet de procès-verbal ;
Le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal qui s’est tenue le 30 juin 2026 a été établi par le
secrétaire de séance désigné en la personne de Madame Julie VANDENBUSSCHE.
Madame la Maire en donne lecture ; il n’appelle pas d'observation de la part de l’assemblée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, ADOPTE le Procès-Verbal de la séance
de CM du 30 juin 2026.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 14 Septembre 2026
La Maire
Francine es La Secrétaire de séance
Mme CHABIN Patricia
Publicité des actes de la commune par publication papier le : 15/09/2026
Transmis au contrôle de légalité le : 15/09/2026