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Déliberation - Liste des delib du 220326 signee et approuvee
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib du 220326 signee et approuvee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
DIMANCHE
22
MARS
2026
-APPROUVE
Nbre
de
membres
en exercice
: 11
Date
de la Convocation
: 18 Mars
2026
Nbre
de
membres
présents
:10
Absents
excusés
:01
Absents
: 00
L'an
deux
mille vingt-six
et le vingt-deux
mars
à neuf heure
le Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au nombre
prescrit par
la loi, dans
du
conseil
de la
commune
sous
la présidence
de CHIGNIER
Bernard,
le plus
âgé
des
membres
du
Conseil
présent.
Sur la
convocation
qui leur a été adressé
par le maire
sortant.
Présents
: Mme
BARRAUD
Françoise,
M.
BOSSUT
Olivier,
M.
CHIGNIER
Bernard,
Mme
COURONNE
Muriel,
M.
EFFENDIANTZ
Antoine,
Mme
GARCHERY
Nathalie,
M.
LEAL
Romain,
M.
ROCHE
Cyrille,
M.
ROZET
Romaric
et
Mme
THOMAS
Maria.
Absents
Excusés
: RAMPON
Bernardette
Pouvoirs
: Mme
RAMPON
Bernadette
donne
pouvoir
à Mme
THOMAS
Maria
Madame
COURONNE
Muriel
a été
nommée
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
OBJET
VOTE
2026-18
ELECTION
DU
MAIRE
À
APPROUVE
p
é
2026-19
DELEGATION
D’ATTRIBUTIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
APPROUVÉ
CREATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
2026-20
APPROUVÉ
VERSEMENT
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
AUX
ADJOINTS
:
2026-21
APPROUVE
2026-22
DELEGATION
RELATIVE
AU
DROIT
A
LA
FORMATION
DES
ELUS
APPROUVÉ
Le
MAIRE,
M.
CHIGNIER
Bernard
La
Secrétaire
de
séance,
Mme
COURONNE
Muriel