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Déliberation - liste des deliberations 2024.07.16 APPROUVE LE 15.10.2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2024.07.16 APPROUVE LE 15.10.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 16 JUILLET 2024 - APPROUVÉ LE 15/10/2024
Nombre de membres du Conseil : 10 Date de la Convocation : 10 JUILLET 2024 Nombre de membres présents : 07 Absente : 01 Pouvoirs : 00
L'an deux mille vingt-quatre, le 16 JUILLET à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la commune sous la présidence de CHIGNIER Bernard, le Maire.
Présents : M. CHIGNIER Bernard, M. ROZET Romaric, Mme COURONNE Muriel, M. ROCHE Cyrille, Mme GARCHERY Nathalie, Mme LESPINASSE Nathalie, Mme THOMAS Maria. Absents excusés : M. CHEUZEVILLE Maurice, M. DUVAL Emmanuel.
Absente : Mme DA SILVA Ofélia.
Madame Nathalie LESPINASSE a été nommée secrétaire de séance.
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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
N°
DELIBERAT°
OBJET VOTE
2024-48 ACHAT NOUVEAU VEHICULE COMMUNAL- ACCEPTATION DU DEVIS APPROUVÉ
2024-49 DÉCISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET COMMUNAL ACQUISITION VÉHICULE COMMUNAL VIREMENTS DE CRÉDITS APPROUVÉ
2024-50 SORTIE D’ACTIF ET REPRISE VEHICULE BERLINGO CITROËN APPROUVÉ
2024-51 ACCEPTATION DEVIS RENOVATION TOITURE ET CREPISSAGE MUR DU LOCAL JEU DE BOULES
APPROUVÉ
2024-52 ACCEPTATION SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SOLUTION DETOXIO- SECURICITY
APPROUVÉ
2024-53 RAPPORT TRIENNAL LOCAL DE SUIVI DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS APPROUVÉ
2024-54 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023 APPROUVÉ
2024-55 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
APPROUVÉ
2024-56 COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLET) COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DE CHARLIEU-BELMONT
APPROUVÉ
2024-57 AUTORISATION DÉMARAGE PROCÉDURE SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE POUR RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT DU HAMEAU LE BLANC APPROUVÉ 2024-58 NOUVEAU DEVIS VOIRIE 2024 CHEMIN DU GOBELET APPROUVÉ
2024-59 NOMINATION AGENT RECENSEUR et COORDONNATEUR COMMUNAL RECENSEMENT POPULATION 2025 APPROUVÉ
2024-60 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET EAU APPROUVÉ
2024-61 DON ASSOCIATION DES RANDONNEURS D’ENTRE-MONTS APPROUVÉ
2024-62 PHOTOCOPIES FAITES AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES APPROUVÉ
2024-63 DEMANDE DE CRÉATION D’UNE ASSOCIATION De CHASSE COMMUNALE AGRÉE (ACCA) SUR LA COMMUNE DE BELLEROCHE APPROUVÉ
Le MAIRE, M. CHIGNIER Bernard. La Secrétaire de séance, Nathalie LESPINASSE