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Procès Verbal - ConseilMunicipal 20151216 OrdreDuJour
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20151216 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
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ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du mercredi 16 décembre 2015 à 20 heures 30 Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 30 novembre 2015 – Adoption
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation d’attribution du conseil (Art L 5211-10 et L 2122-22 et suivants du CGCT)
Administration générale :
2015/145 Nomination de Madame Danielle CHARTIER en remplacement de Madame Christelle MICHEL.
2015/146 Nouvelle répartition des élus du groupe « Tous pour Mios » au sein des différentes commissions.
2015/147 Délégations du Conseil municipal au Maire
Urbanisme/Tourisme :
2015/148 Dénomination de rues et impasses.
2015/149 T en Leyre.
Finances :
2015/150 Décision budgétaire modificative n°4.
2015/151 Tarifications communales pour l’année 2016.
2015/152 Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement. 2015/153 Budget primitif 2016 du camping municipal.
2015/154 Budget primitif 2016 de la halte nautique.
2015/155 Admissions de titres en non valeurs.
2015/156 Remboursements des frais de déplacement aux bénévoles de la bibliothèque municipale.
Ressources humaines :
2015/157 Institution de la journée de solidarité au sein de la commune de Mios.
Intercommunalité :
2015/158 Schéma départemental de coopération intercommunale : avis sur le projet
Développement économique :
2015/159 ZAC Mios Entreprises phase 1 : Clôture de la Convention Publique d’Aménagement 2015/160 ZAC Mios Entreprises phase 2 : Transfert du Droit de préemption urbain au bénéfice de la SEPA
Camping municipal :
2015/161 Adoption des documents cadres règlementant le fonctionnement du camping
Jeunesse :
2015/162 Approbation du nouveau Contrat Enfance Jeunesse pour les années 2015-2018
Accessibilité :
2015/163 Modification de la commission d’accessibilité et présentation du rapport annuel.2/2