Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ConseilMunicipal 20121019 OrdreDuJour
Déliberation - ConseilMunicipal 07102020 OrdreDuJour
Procès Verbal - ConseilMunicipal 20190916 OrdreDuJour
Procès Verbal - ConseilMunicipal 20160511 OrdreDuJour
Procès Verbal - ConseilMunicipal 20190410 OrdreDuJour
Procès Verbal - ConseilMunicipal 20150225 OrdreDuJour
Procès Verbal - ConseilMunicipal 20160406 OrdreDuJour
Déliberation - ConseilMunicipal 20130515 OrdreDuJour
Déliberation - ConseilMunicipal 20130618 OrdreDuJour
Déliberation - ConseilMunicipal 09282020 OrdreDuJour
Procès Verbal - ConseilMunicipal 20180709 OrdreDuJour
Document publié le Lundi 9 juillet 2018 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20180709 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
1/1
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du Lundi 9 juillet 2018 à 20 heures 30
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 24 mai 2018 – Adoption
Compte rendu de décision : ligne de trésorerie avec la Caisse d’Epargne Poitou Charentes.
Finances :
• D2018/50 - BP 2018- Souscription d’un emprunt de 1 M€ auprès du CMSO. • D2018/51 – Subvention aux associations : Ecole de musique et toro’s cup.
Jeunesse :
• D2018/52 – Approbation du règlement intérieur de « l’Espace Jeunes ».
• D2018/53 – Espace jeunes – Organisation de deux séjours en juillet – août 2018.
• D2018/54 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Tarifs des mercredis et approbation du
règlement intérieur.
• D2018/55 - Délégation de service public portant sur la gestion de la structure multi-accueil « l’Ile aux Enfants » de Mios. Décision du conseil municipal sur le choix du délégataire qui lui est proposé ainsi que sur le contenu du contrat de concession, après avis de la commission de concession. Autorisation donnée à Monsieur Cédric PAIN, Maire, de signer le contrat.
Urbanisme :
• D2018/56 - Acquisition d’une parcelle (AO 545) située rue de Beneau.
• D2018/57 - Acquisition de deux parcelles (AO 549 et AO555) situées rue de Beneau. • D2018/58 – Acquisition de parcelles cadastrées AN 419, 424, 425, 735 et 736, situées rue de Ganadure et de Beneau.
• D2018/59 – Acquisition d’une parcelle, cadastrée BA 626 et d’une superficie de 90m², appartenant à l’indivision BINTHER/RAYNAUD.
• D2018/60 - Cession au Département des parcelles de terrains nécessaires à la requalification de la RD5. Autorisation donnée à Monsieur Cédric PAIN, Maire de MIOS, de signer l’acte en la forme administrative intervenir à cet effet.
• D2018/61 – Cession à la COBAN d’une parcelle de terrains nécessaire à l’extension de la ZAC Mios. Autorisation donnée à Monsieur Cédric PAIN, Maire de MIOS, de signer l’acte à intervenir à cet effet. • D2018/62 – Extension du parking de covoiturage par le Département de la Gironde – Convention de partenariat.
Ressources humaines :
• D2018/63 - Création d’un poste d’Animateur à temps complet au tableau des effectifs. • D2018/64 - Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités pour l’année 2018.
• D2018/65 - Adhésion à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33).
Administration générale :
• D2018/66 : Lutte contre les termites. Délimitation du périmètre communal dans lequel s’appliquent les pouvoirs d’injonction du Maire.
• D2018/67 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées
(PDIPR) d’itinéraires de randonnée.