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Procès Verbal - ConseilMunicipal 20160406 OrdreDuJour
Document publié le Mercredi 6 avril 2016 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20160406 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
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ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du mercredi 6 avril 2016 à 20 heures 30
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 11 février 2016 – Adoption
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation d’attribution du conseil (Art L 5211-10 et L 2122-22 et suivants du CGCT)
• Administration générale :
2016/33 Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire pour la durée de son mandat. 2016/34 Changement permanent du lieu de tenue des séances du conseil municipal. 2016/35 Désignation de Maître Thomas FERRANT, avocat au barreau de Bordeaux, en vue d'assurer la défense de la commune dans le cadre de la procédure d'expulsion des consorts TECHOUEYRES, occupant sans droit ni titre d’une propriété privée communale, sise 1 Rue du Parc de Masquet.
2016/36 Avis du conseil municipal sur la demande de dérogation au repos dominical formulée par la Société DELEPLANQUE.
• Ressources humaines :
2016/37 Renouvellement de la mise à disposition de M. Christophe ROMIAN pour un an. 2016/38 Autorisation de recrutement de contrats de droit privé (CUI-CAE). 2016/39 Autorisation de recrutement de contrats de droit privé (contrat d’avenir).
• Finances & fiscalité :
2016/40 Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe de l’Office de Tourisme.
2016/41 Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe Lotissements et Aménagements.
2016/42 Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe des Transports scolaires.
2016/43 Convention fonds de concours COBAN.
2016/44 Fonds d’aide exceptionnel à l’investissement local.
2016/45 Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes – FDAEC 2016. 2016/46 Avance remboursable du Budget Principal de la commune de MIOS aux Budgets annexes « HALTE NAUTIQUE » & « SPANC ».
2016/47 Vote des taux de la fiscalité locale directe.
2016/48 Fixation de l’indemnité de fonction du Maire inférieure au barème (Articles 3 et 18 de la loi n°2015-366).
2016/49 Achat licence IV.
• Vie associative :
2016/50 Subvention exceptionnelle pour la Toro’s cup.
2016/51 Convention d’aide au financement d’un emploi club au sein des Landes Girondines Football Club.
2016/52 Convention de mise à disposition de la salle omnisports – extension.2/2
• Commande publique :
2016/53 Groupement de commandes orthophotoplans 2016 entre le Bassin d’Arcachon et les communes de Mios et Marcheprime.
2016/54 Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour le groupe scolaire au sein de la ZAC du Parc du Val de l’Eyre.
• Urbanisme/Environnement :
2016/55 Acquisition par la commune de Mios des parcelles cadastrées section BB n°215 pour 65 ca et n°225 pour 2 ca, appartenant à la SARL AD PROMOTION.
2016/56 Dénomination de rues.
2016/57
2016/58
2016/59
Demande de déclassement du site classé « chênes jumeaux de la route de Beliet ». Opération traversée Lillet.
SPANC – RPQS 2015.
• Culture/Tourisme :
2016/60 Politique de régulation des collections de la bibliothèque municipale. 2016/61 Attribution de places de canoës à l’association des parents d’élèves de Mios et à l’association "d’une rive à l’autre".
2016/62 Bus de la culture.