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Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Lélex.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 24 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département de I'Ain
Commune de Lélex
LISTE DES DELIBERATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
24octobre2024 18h30
Présents : Roger GROSSIORD, Patrick LEVRIER, Dephine GABRIEL-ROBEZ, Sacha TREMBLAY, Jacques
MERMET, Jean-Pierre GROSGURIN
Excusé(e)s.: Laurence GROSGURIN pouvoir à Patrick LEVRIER
Gilles PERONNET pouvoir à Roger GROSSIORD
Secrétaire de séance : Delphine GABRIEL-ROBEZ
Le Maire
Roger GROSSIORD
OBJET DÉCISION
2024 l0 001 Schéma d'aménagement le domaine de montagneLélex/Crozet 7 voix POUR
l voix CONTRE