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Déliberation - Liste des deliberations 04 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Lélex.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 04 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département de I'Ain
Commune de Lélex
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 04 avril2024
Présents : Roger GROSSIORD, Patrick LEVRIER, Delphine GABRIEL-ROBEZ, Jacques MERMET,
Sacha TREMBLAY, Jean-Pierre GROSGURIN
Excusée : Laurence GROSGURIN pouvoir à Patrick LEVRIER
Absent : Gilles PERONNET
Lélex, le 09 avril2024
Le Maire
Roger GROSSIORD
NO OBJET DÉCISION
2024-04-001 Vote des dépenses avant BP 2024 conTrôle légalité Approuvée
2024-04-002 Renouvellement de la convention d'occupation
du domaine public
Refuee de la Loge. Approuvée
2024-04-003 Vente de la parcelle A207 à Jean-Pierre Grosgurin Approuvëe
2024-04-004 Adhésion à I'Association Nationale des Elus de la Montagne Approuvée
2024-04-00s Programme de coupe de bois proposé par I'ONF pout2024 Approavée
2024-04-006 Demande de subvention auprès de la DETR
pour la démolition du
garage en face de l'église Approuvée
2024-04-007 Demande de subvention auprès de la DETR
pour réfection de la fontaine
rue des Lapidaire Approuvé
2024-04-008 Demande de subvention auprès de la DETR
pour amélioration de la
vidéoprotection Approuvée
2024-04-009 Demande de subvention auprès de la DETR
pour achat d'une cuve de
récupération d'eau de pluie bâtiment sanitaire Approuvée
2024-04-0r0 Demande de subvention auprès du FNADT pour diagnostic WF Approuvée
2024-04-0rl Demande de subvention auprès du Département <
pacte Territoire > pour
ieux d'enfants Approuvée
2024-04-012 Demande de subvention auprès de la DSIL
pour remplacement des
fenêtres Mairie école Bâtiment la Cure Approuvée
2024-04-013 Demande de subvention auprès Département
< pacte Territoire )) pour
remplacement des fenêtres Mairie école Bâtiment la Cure Approuvëe