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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Lélex.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 03 decembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Assurance,
Département de I'Ain
Commune de Lélex
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 03 décembre2024
Présents : Roger GROSSIORD, Patrick LEVRIER, Laurence GROSGURIN, Jacques MERMET,
Sacha TREMBLAY, Jean-Piene GROSGURIN
Excusé(e)s : Delphine GABRIEL-ROBEZ pouvoir à Patrick LEVRIER
Gilles PERONNET pouvoir à Roger GROSSIORD
Secrétaire de séance : Laurence GROSGURIN
No OBJET DÉCISION
2024 12 001 Décision modificativen"l BP 2024 approuvee
2024 12002 Décision modifi cativ e no 2 8P2024 approuvée
2024 12 003 Décision modificative no3 BP 2024 ajustements crédits budgétaire apprcuvee
2024 t2 004 Vote des dépenses avantBP 2025 approuvée
2024 t2 005 Décision modificative no4 virement de crédits spprouvee
2024 12 006 Convention adhésion au service commun
communautaire en charge de
l' du droit du sol approuvée
2024 12007
Tarifs secours sur piste, tarifs des transports en ambulance par
transporteurs sanitaires privés et transports par les sapeurs pompier
20241202s
approuvee
2024 t2 008 Convention pour le transport en ambulance des blessés de ski par
l'entreprise Ambulance des 4 Villages 2024-2029 approuvée
2024 12 009 Modification des tarifs de location salle polyvalente et salle Saint-Michel approuvée
2024 t2 010 Organisation du repas des aînés le 6 décembte 2024 appfouvee
2024 t2 0ll Adhésion au contrat d'assurance des
risques statutaires du Centre de
Gestion 01 approuvee
2024 t2 012 Avenant 5 au bail commercial Village Vacances de Lélex approuvée
2024 t2 013 Avenir de l'école maintien d'une classe à Lélex approuvee
2024 12 014 Identification des zones ZAEnR
(Zones d'Accélération des Energies
Renouvelables approuvée
Lélex, le 05 décembre2O24
Le Maire
Roger GROSSIORD