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Déliberation - 2021 2 2 1 Representation aupres du SMCTOM Modification
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 2 2 1 Representation aupres du SMCTOM Modification)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Extraire oi des délibérations
-OMMUNAUTADE COMMUNES 2021-2-2-1
7" IGOR( LIMOUSIN
ce dulf®" avril 2021 a Lt it
CLJCIT TOTTTET LUC 10
DORDOGNE
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
Nantheuil
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
24/03/2021
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 33
Pouvoirs : 3
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, DAVIET Marina, MARCETEAU
Dominique, DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ Isabelle, BOSREDON COURNIL
Sylvie, ESCLAVARD Anne-Sophie, DEGLANE Christine, LAGARDE Bernadette,
FAURE Michèle
Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe, CHIPEAUX Raphaël, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier,
BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL Frédéric, JUGE Jean-Claude, RANOUIL
Michel, COMBEAU Bertrand, THOMAS Michel, MEYNIER Paul, KARP Michel,
DESSOLAS Frédéric,
Absents et excusés et procurations : CHASSAIN Thérèse (absente, a donné pouvoir
à Annick MAURUSSANE), MEYNIER Patrick (absent, a donné pouvoir à Michel
AUGEIX), PRIVAT Pascal (absent, a donné pouvoir à Michèle FAURE), SEDAN Francis,
COUTURIER Pierre-Yves,
Mme Françoise DECARPENTRIE est désignée secrétaire de séance
Suite à une erreur matérielle (erreur dans le nom du destinataire d’un pouvoir), cette délibération
annule et remplace la précédente 2021-2-2)
Représentation auprès du SMCTOM - Modification
Mme Lauréline GUERIN a démissionné de son mandat de Conseillère Municipale à St Pierre de Frugie
et celle-ci était désignée comme représentante suppléante de la Commune de St Pierre de Frugie au
SMCTOM de Thiviers. La Commune a désigné M. Joël FAYEMENDY pour la remplacer.
I convient donc de valider cette modification.
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- _ DECIDE de modifier comme suit le tableau des représentants auprès du SMCTOM :
Le Président certifie exécutoire le... Fait à Thiviers, le 06 avril 2021 présent acte compte tenu de sa”. "1
publication et de sa transmission en
î fITY
Sous-Préfecture
Le Président,
Michel AUGEIX
La présente délibérétionPeut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Bordeaux dans les deux mois suivant sa publication CA ;
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20210401-2021_2_2_1-DE
Reçu le 13/04/2021
Publié le 13/04/2021 POPPAREETS PV ES ERRES ylviane M SERRES Dominique
CORGNAC M. GIMENEZ Philippe Mme |PAULHIAC Chantal
EYZERAC Mme [PLANCHER Céline M LACOSTE Eric
FIRBEIX M. LEFEBVRE Jean-Claude [M LAVILLONIERE Alain
JUMILHAC LE GRAND M. LONGIERAS Henri Mme |BOISSARD Francine
LA COQUILLE MR RONAUL François M. THOMAS Michel
LEMPZOURS M. AUZARD BRUNO M. LE PIERRES YANNICK
MIALLET M. PIVETEAU Loïc Mme |MONDARY Valérie
NANTHEUIL Mme |LAGARDE Bernadette Mme |FAVARD Anne
NANTHIAT M. MARIAUD Michel M. JOUANEAU Michel
NEGRONDES Mme |CHANTRY RIBIERE Corinne M DAURIAC Rémi
ST FRONT D'A. Mme |LEGENDRE Véronique Mme |DAVID-PEYRONNET Angélique
ST JEAN DEC. M DESCHAMPS PATRICK M CASTAGNE CHRISTIAN
ST JORY DE CHALAIS Mr MASSY Alain Mr POUCHELON Yvon
ST MARTIN DEF. Mr MARTIAL Bruno Mr AUGEIX Michel
ST PAUL LA ROCHE Mme |[HECKELMANN Isabelle Mme IBETY Odile
ST PIERRE DE C. Mme |GAY Chantal M. HELLIER DU VERNEUIL [Thierry
ST PIERRE DE FRUGIE M. FLORENT Karl M. FAYEMENDY Joël
ST PRIEST LES FOUGERES |M BRUN Philippe M ASTIER Pascal
ST ROMAIN St C. M. LACHAUD Philippe M. LAFON Guy
THIVIERS M DOBBELS Michel M BOST Jean-François
VAUNAC M MERY Didier M FILLION Dominique
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa".
publication et de sa transmission en" "#}f.
Sous-Préfecture CR eTR DE JAY
Fait à Thiviers, le 06 avril 2021 Le Président, a
Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
La présente délibéra jon p ié l'objet d’un recours devant le tribunal administratif de Bordeaux dans les deux mois suivant sa publication É
AR Prefecture
024-242400752-20210401-2021_2_2_1-DE
Reçu le 13/04/2021
Publié le 13/04/2021