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Déliberation - 2018 5 8 Représentation auprès du SMCTOM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 5 8 Représentation auprès du SMCTOM)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
AR
PREFECTURE
Reçu
le
26/
024-242400752-20151115-2018
5
_S-DE
t du
registre
des
délibérations
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
2018-5-8
4
PÉRIGORD
LIMOUSIN
QE
Séance
du
15
novembre
2018
Département
de
la
DORDOGNE
Arrondissement de
Président : Bernard
VAURIAC
NONTRON
Lieu
de
réunion
du
Conseil :
Nantheuil
Mesdames
: Thérèse
CHASSAIN,
Annick
MAURUSSANE,
Michèle
FAURE,
Isabelle
Date
de
la convocation
et
envoi
de
la note
de
synthèse
:
Etaient
présent(e)s
HYVOZ,
Céline
BAUDESSON,
Dominique
MARCETEAU,
Béatrice
HAGEMAN,
Bernadette
LAGARDE,
Nathalie
GRANERI,
Nicola
ROBERTS,
Lucienne
LAUMOND,
05
novembre
2018
Messieurs
:
Jean-Louis
FAYE,
Francis
MARCHEIX,
Claude
BOST,
Philippe
FRANCOIS,
Paul
MEYNIER,
Claude
CAMELIAS,
Francis
SEDAN,
Bernard
VAURIAC,
Nombre
de
membres
:
Didier
GARNAUDIE,
Jean-Patrick
CHAUSSADAS,
Benoit
MOUTON,
Pascal
En
exercice
: 38
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON,
Michel
AUGEIX,
Alain
GARNAUD,
Philippe
Présents
:36
LACHAUD,
René
(Paul)
CHEVAL,
Jean-Claude
JUGE,
Philippe
BANCHIERI,
Gilbert
Pouvoirs
:2
CHABAUD,
Patrick
FLEURAT
LESSARD,
Pierre-Yves
COUTURIER,
Michel
REBIERE,
Raphaël
CHIPEAUX,
Frédéric
DESSOLAS
(délégué
suppléant
de
Marc
PASCUAL).
Absents
et
excusés
: Céline
DEQUANT,
Marc
PASCUAL,
Christiane
DESPAGES
Pouvoirs
:Céline
DEQUANT
(pouvoir
à Céline
BAUDESSON)
-
Christiane
DESPAGES
(pouvoir
à
Michèle
FAURE)
M.
Raphaël
CHIPEAUX
est
désigné
secrétaire
de
séance
Représentation
auprès
du
SMCTOM
La
Commune
d’Eyzerac
informe
le
Conseil
que
suite
à
une
démission,
il
convient
de
nommer
de
nouveaux
représentants
auprès
du
SMCTOM
pour
la
commune
d’Eyzerac.
La
liste
des
représentants
auprès
du
SMCTOM
proposée
est
donc
la
suivante
:
Fait
à Thiviers,
le
19
novembre
2018
Le
Président,
Le
Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de
sa
s
publication
et de sa
transmission
en
|
:
Sous-Préfecture Le Président, Bernard
VAURIAC AR
PREFECTURE
024-242400752-20181115-2018_5_8-DE Reçu
le
26/11/2018
COMMUNE
Civilité
Mr Mr Mr Me
LE GRAND LE GRAND
COQUILLE FRONT
D'A.
FRONT
D'A.
JEAN
DE C.
JEAN
DEC.
JORY
DE CHALAIS
JORY
DE CHALAIS
MARTIN
DEF.
MARTIN
DE F.
PAUL
LA ROCHE
PAUL
LA ROCHE
PIERRE
DEC.
PIERRE
DEC.
PIERRE
DE FRUGIE
PRIEST LES FOUGERES
LES FOUGERES
ROMAIN
St C.
ROMAIN
St C.
née
PLANCHER
PRENOM
Daniel Patrick
T/s T T T T T T T T FT T T T T T T T T T T T T T T T T T T T T T 11-11-11
COMMUNE
PRENOM
Bernard
LE GRAND LE GRAND
COQUILLE FRONT
D'A.
FRONT
D'A.
JEAN
DEC.
JEAN
DE C.
JORY
DE CHALAIS
JORY
DE CHALAIS
MARTIN
DE F.
MARTIN
DEF.
PAUL
LA ROCHE
PAUL
LA ROCHE
PIERRE
DE C.
PIERRE
DE C.
PIERRE DE FRUGIE PRIEST LES FOUGERES PRIEST LES FOUGERES ROMAIN StC. ROMAIN SCC.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
DECIDE
:
T/s [A ft léa Len L'un en Len Lun un Lun fun Een Pen fun fun L'un Fun fun Sun Jun Jun Jen fun [en fun L'un Lun l'un lun Jus lus lus en l'un Duo las
-
De
valider
la
modification
des
représentants
de
la
commune
d’Eyzerac
auprès
du
SMCTOM.
Le
Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de sa
publication
et de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture Le
Président,
Bernard
VAURIAC
Le
Président,
Bernard
VAURIAC