Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 4 3 Representants aupres du SMD3 – modificati
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2022
Déliberation - 2022 2 4 Representants aupres du SMD3 remplacement
Déliberation - 2021 1 3 Representation aupres du SMCTOM Modificat
Déliberation - 2023 1 2 Representants aupres du SMD3
Déliberation - 2023 1 5 Representations aupres du SCOT – Modifica
Déliberation - 2021 2 2 1 Representation aupres du SMCTOM Modific
Déliberation - 2025 4 4 SMD3 – modification des statuts 1
Déliberation - 2022 3 2 SMD3 – modification des statuts du syndic
Déliberation - 2019 3 19 Représentation auprès de la Mission Loca
Déliberation - 2022 4 1 Representation aupres du SMD3 – modification
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 4 1 Representation aupres du SMD3 – modification)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Extrait du registre des délibérations
COMMUNAUTE DE COMMUNES 2022-4-1
PÉRIGORII LIMOUSIN
ance du P8 juin 2022
LCD CCR LE
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
|; = Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
St Martin de Fressengeas Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE Françoise, FAUCHER Danielle, LAGARDE Bernadette, MARCETEAU Dominique, Date de la convocation et MAURUSSANE Annick,
envoi de la note de
ns Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Jean-François, CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU 12022 Bertrand, DESSOLAS Frédéric, DUTHEIL Frédéric, FAYE Jean-Louis, FRANCOIS Philippe, GARNAUDIE Didier, GIBEAU Frédéric (suppléant de C. Bost) GIMENEZ Philippe, MEYNIER Paul, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SEDAN Francis, THOMAS Michel, VAURIAC Bernard
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 24
Pouvoirs : 8
Absents et excusés et procurations : BANCHIERI Philippe (absent, pouvoir à Michel Augeix), BOST Claude (absent, remplacé pour son suppléant Frédéric Gibeau),
DOBBELS Michel (absent, a donné pouvoir à Sylvie Bosredon Cournil), DEGLANE Christine (absente, a donné pouvoir à Bernadette Lagarde), ESCLAVARD Anne-Sophie
(absente, a donné pouvoir à Frédéric Dutheil), FAYOL Stéphane (absent, a donné pouvoir à Raphaël Chipeaux), HYVOZ Isabelle (absente, a donné pouvoir à J.François Bost), MAGNE Muriel (absente, pouvoir à Philippe Gimenez), SAERENS Grégory (absent, a donné pouvoir à Jean-Louis Faye), COURNARIE Pascal, COUTURIER Pierre-Yves, FAURE Michèle, JUGE Jean-Claude,
Absents (à ce stade du Conseil) : PETIOT Tony, BRUN Philippe
Monsieur Michel RANOUIL est désigné secrétaire de séance
Représentation auprès du SMD3 — modification
Suite à la démission de Mme Céline PLANCHER du Conseil Municipal de la Commune d’Eyzerac, il
convient de la remplacer pour la représentation auprès du SMD3.
La Commune d’Eyzerac a fait une proposition :
-_ désigner M. Eric LACOSTE représentant titulaire (alors qu’il était suppléant)
- _ désigner Mme Françoise LATOUR représentante suppléante
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- MODIFIE la liste des représentants au SMD3 comme suit :
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 29 juin 2022 D
présent acte compte tenu de sa . Le Président, re omirl Unes }
publication et de sa transmission en au . £ ITR
Sous-Préfecture Or EE Michel AUGEIX 2 À,
Le Président
Michel AUGEIX 3
Z À 2) JAMBE } © 0 KE La présente délibé ation peütfairg1f0 Bjet d'ün/fecou devant le tribunal administratif de Bordeaux dans les deux mois suivant sa publication
AR Prefecture
024-242400752-20220628-2022_4_1-DE
Reçu le 06/07/2022
Publié le 06/07/2022EE
| PRENOM
M1
Mir A 8
| NOM(Suppléants) MI nel NOM (Titulaires) | PRENOM
Mme [SERRES Sylviane M SERRES Dominique
M. GIMENEZ Philippe Mme |PAULHIAC Chantal
Mme PLANCHER- Gébre ÉACOSTE- Ene
LACOSTE Eric M LATOUR Françoise
M. LEFEBVRE Jean-Claude M LAVILLONIERE Alain
M. LONGIERAS Henri Mme |BOISSARD Francine
M. THOMAS Michel M. RUAUD Jean-Yves
M. AUZARD Bruno M. LE PIERRES Yannick
M. PIVETEAU Loïc Mme |MONDARY Valérie
Mme LAGARDE Bernadette Mme |FAVARD Anne
M. MARIAUD Michel M. JOUANEAU Michel
Mme |CHANTRY RIBIERE Corinne M DAURIAC Rémi
Mme |LEGENDRE Véronique Mme |DAVID-PEYRONNET Angélique
M DESCHAMPS Ptrick M CASTAGNE Christian
Mr MASSY Alain Mr POUCHELON Yvon
Mr MARTIAL Bruno Mr AUGEIX Michel
Mme |HECKELMANN Isabelle Mme |BETY Odile
Mme GAY Chantal M. HELLIER DU VERNEUIL [Thierry
M. FLORENT Karl M. FAYEMENDY Joël
M BRUN Philippe M ASTIER Pascal
M. LACHAUD Philippe M. LAFON Guy
M DOBBELS Michel M BOST Jean-François
M MERY Didier M FILLION François
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission. e
Sous-Préfecture PE co
Le Président
Michel AUGEIX
La présente dé
A
F rt
UNE
fes
£
E
“4
ü
V2. #7 ê &
7
mUuUn es A2 |
Fait à Thiviers, le 29 juin 2022
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20220628-2022_4_1-DE
Reçu le 06/07/2022
Publié le 06/07/2022