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Ordre du Jour - 2021 03 23
Déliberation - OJ 22 02 2024
Déliberation - OJ
Conseil Municipal - OJ CM 07 12 23
Déliberation - OJ DU 03 04 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Déliberation - OJ DU 03 04 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Les membres du CONSEIL MUNICIPAL
de MEYNES
sont convoqués en séance ordinaire
LE JEUDI 3 AVRIL 2025
à 19 heures
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
01. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) BUDGETS : PRINCIPAL / CCAS /
ANNEXE EAU / ANNEXE ASSAINISSEMENT
02. AFFECTATION DE RESULTAT N-1 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DES BUDGETS
PRINCIPAL, CCAS ET DES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU, ASSAINISSEMENT
03. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGETS PRINCIPAL / CCAS ET BUDGETS
ANNEXES EAU / ASSAINISSEMENT
04. FISCALITE DIRECTE LOCALE : FIXATION DES TAUX 2025
05. BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET
CONTRIBUTIONS FINANCIERES
06. REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET TRANSFORMATION ECOLOGIQUE (AQUAPRET)
AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION POUR LE FINANCEMENT D'UNE
CONSTRUCTION D'UNE STATION DE TRAITEMENT DE NITRATES ET PESTICIDES
07. DEMANDE DE SUBVENTION AU SMEG 30
Fait à Meynes, le 28 mars 2025
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR