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Déliberation - OJ
Ordre du Jour - 2021 05 27 ordre du jour
Déliberation - OJ 05 09
Déliberation - OJ 27 04 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 27 04 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Banque,
Les membres du CONSEIL MUNICIPAL
de MEYNES
sont convoqués en séance ordinaire
LE JEUDI 27 avril 2023
à 19 heures 15 minutes
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
AGENTS
Fait à Meynes, le 21 avril 2023 Fabrice FOURNIER
+
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L’ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
01. ADHÉSION À L’ASSOCIATION DE PRÉFIGURATION D’UN PARC NATUREL RÉGIONAL AUTOUR DU PAYS D’UZÈS ET DU PONT DU GARD, À L’APPROBATION DES STATUTS AINSI QU’À LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
02. PLAN COMMUNAL PLURIANNUEL DE DEBROUSSAILLEMENT
03. AUTORISATION D’ELIMINATION D’OUVRAGES DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE
04. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS
05. CONVENTION MISE EN FOURRIERE AUTOMOBILE
06. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA RD 264 - CHEMIN DES AIRES - DEPARTEMENT
07. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DE LA RD 264 ET DU PARKING - CHEMIN DES AIRES – ETAT - REGION
08. DEPOT D’UNE PLAQUE COMMEMORATIVE AU PIED DU MONUMENT AUX MORTS
09. DEPOT DES LISTES POUR L’ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
10. COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – ELECTION DES MEMBRES