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unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 15 modif tarifs boutique ec.vent
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 15 modif tarifs boutique ec.vent)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Budget, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé en préfecture le 08/07/2025
Reçu en préfecture le 08/07/2025 CIN
2025-0707015 Publié le 08/07/2025 LV” DEPARTEMENT DE L'ARDECHE EXTRAIT DL2:007-200041465:20250707-2026_o707_15-DE
EYRIEUX DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Nombre de conseillers
en exercice : 51
présents : 33 - séance du 7 juillet 202: - votants : 45
L'an deux mille vingt-cinq, le 7 juillet à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes
Val'Eyrieux, dûment convoqué le 1°’ juillet 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle des fêtes de St Pierreville, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : M. David GIRAUD, M. Alain BACONNIER, M. Thierry GIROT, M. Dominique BRESSO, Mme
Monique ROZNOWSKI, M. Didier ROCHETTE, M. Gaëlord VIALLE, M. Alain CLAUZIER, Dr Jacques CHABAL, Mme
Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, Mme Brigitte CHANEAC, M. Roger PERRIN,
Mme Karine ARNAUD, M. Gilbert FONTANEL, M. Jean-Marie FOUTRY, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège
VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, M. Christophe GAUTHIER, M. Antoine CAVROY, M. Nicolas FREYDIER, M.
Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, M. Sylvain CHANTRE, Mme Catherine
FAURE, M. Yves LE BON, Mme Jeanine CHAREYRON, M. Florent DUMAS, Mme Marie-Françoise PERRET.
Absents excusés représentés : M. Philippe CRESTON pouvoir à Dr Jacques CHABAL, Mme Nadine RAVAUD pouvoir à M. Gaëlord VIALLE, M. Pierre CROS pouvoir à M. Roger PERRIN, M. Marcel COTTA pouvoir à M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise ROCHE pouvoir à M. Florent DUMAS, Mme Cécile VINDRIEUX pouvoir à Mme Nadège VAREILLE, Mme Carine PONTON pouvoir à M. Patrick MARCAILLOU, M. Michel MARMEYS pouvoir à M. Christophe GAUTHIER, Mme Isabelle BOUCHARDON pouvoir à M. Michel VILLEMAGNE, Mme Josyane ALLARD CHALANCON pouvoir à M. Maurice SANIEL, Mme Sylviane BOISSY pouvoir à Mme Jeanine CHAREYRON, M. René COSTE pouvoir à M. Yves LE BON.
Absent excusé : M. Denis SERRE.
Absents : M. Etienne ROCHE, M. Didier VOLLE, Mme Johanna HORNEGG, Mme Céline SAUSSE, M. Dorian REY.
Secrétaire de séance : M. Florent DUMAS.
MISE A JOUR DES PRODUITS ET TARIFS
DE LA BOUTIQUE DE L'ECOLE DU VENT
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique,
Vu l'arrêté n° 171/2021 du 9 juillet 2021 portant institution de la régie mixte de recettes et d'avances du CCSTI,
Vu la délibération du 8 avril 2024 modifiant les produits et tarifs de la boutique de l'Ecole du vent,
M. le Président indique qu'il convient de mettre à jour la liste des produits vendus à la boutique de L'Ecole du vent et leurs tarifs, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :
Marge en pourcentage
Prix d'achat TTC du prix de vente
Moulin à vent double suspendu - Fleur vintage 32,98 € 31,3
Pendantif réflecteur hibou 3,36€ 38,9
Toupie en bois animaux 2,80 € 44,0
Peluche chouette 8,69 € 42,1
Peluche aigle tête blanche, fluffy 5,63 € 43,7
Peluche format mini hibou 2,81€ 43,8
Peluche aigle (bout du bec noir) 8,69 € 42,1
Peluche aigle, format sup. 6,69 € 55,4
Stylo forme de chouette 2,81€ 48,9
Triplane, Transparent 99,00 € 31,/
M. le Président précise que les autres tarifs de la régie restent inchangés. Envoyé en préfecture le 08/07/2025
Reçu en préfecture le 08/07/2025 sn» =
Publié le 08/07/2025 ”
ID : 007-200041465-20250707-2025 0707 _15-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
" APPROUVE les nouveaux produits vendus à la boutique de L'Ecole du vent et leurs tarifs, comme mentionné dans le tableau ci-dessus, les autres tarifs restant inchangés.
" CHARGE le comptable public et le Président de la Communauté de communes, chacun en ce qui le concerne, de son exécution dont un exemplaire sera affiché aux lieux accoutumés.
Ainsi fait et délibéré,
Les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Président,
Le Docteur Jacques CHABAL