Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 0427 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 1
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 0427 0
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0224 1
unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 04 delegues smec
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0707 04 delegues smec)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 08/07/2025
2025-0707004 Reçu en préfecture le 08/07/2025 CIN
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE EXTRAIT D Publié 1e 08/07/2028 > LUF ID : 007-200041465-20250707-2025 0707_4-DE
EYRIEUX DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Nombre de conseillers
en exercice : 51
présents : 33 - Séance du 7 juillet 2025 - votants : 45
L'an deux mille vingt-cinq, le 7 juillet à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes
Val'Eyrieux, düment convoqué le 1°’ juillet 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle des fêtes de St Pierreville, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : M. David GIRAUD, M. Alain BACONNIER, M. Thierry GIROT, M. Dominique BRESSO, Mme
Monique ROZNOWSKI, M. Didier ROCHETTE, M. Gaëlord VIALLE, M. Alain CLAUZIER, Dr Jacques CHABAL, Mme
Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, Mme Brigitte CHANEAC, M. Roger PERRIN,
Mme Karine ARNAUD, M. Gilbert FONTANEL, M. Jean-Marie FOUTRY, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège
VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, M. Christophe GAUTHIER, M. Antoine CAVROY, M. Nicolas FREYDIER, M.
Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, Mme Sonia MERCURY, M. Gérard SANIEL, M. Sylvain CHANTRE, Mme Catherine
FAURE, M. Yves LE BON, Mme Jeanine CHAREYRON, M. Florent DUMAS, Mme Marie-Françoise PERRET.
Absents excusés représentés : M. Philippe CRESTON pouvoir à Dr Jacques CHABAL, Mme Nadine RAVAUD pouvoir à M. Gaëlord VIALLE, M. Pierre CROS pouvoir à M. Roger PERRIN, M. Marcel COTTA pouvoir à M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise ROCHE pouvoir à M. Florent DUMAS, Mme Cécile VINDRIEUX pouvoir à Mme Nadège VAREILLE, Mme Carine PONTON pouvoir à M. Patrick MARCAILLOU, M. Michel MARMEYS pouvoir à M. Christophe GAUTHIER, Mme Isabelle BOUCHARDON pouvoir à M. Michel VILLEMAGNE, Mme Josyane ALLARD CHALANCON pouvoir à M. Maurice SANIEL, Mme Sylviane BOISSY pouvoir à Mme Jeanine CHAREYRON, M. René COSTE pouvoir à M. Yves LE BON.
Absent excusé : M. Denis SERRE.
Absents : M. Etienne ROCHE, M. Didier VOLLE, Mme Johanna HORNEGG, Mme Céline SAUSSE, M. Dorian REY.
Secrétaire de séance : M. Florent DUMAS.
MODIFICATION DES DELEGUES DESIGNES
AU SYNDICAT MIXTE DE L'EYRIEUX À CRUSSOL
Vu la délibération du 26 février 2024 portant désignation des délégués de la Communauté de communes Val'Eyrieux au Syndicat Mixte Eyrieux Clair, désormais appelé Syndicat Mixte de l'Eyrieux à Crussol,
M. le Président indique qu'un nouveau délégué titulaire doit être désigné suite à la démission de Gérard Cumin du conseil municipal du Cheylard.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
" ANNULE ET REMPLACE par la présente la délibération du 26 février 2024 " DESIGNE Jean-François MARION en tant que représentant suppléant de la Communauté de communes au Syndicat Mixte de l'Eyrieux à Crussol, Jean-Paul SANIEL devenant délégué titulaire. " INDIQUE que le tableau des délégués est le suivant :
Délégués titulaires Délégués suppléants
Dominique BRESSO Monique ROZNOWSKI
Didier ROCHETTE Monique PINET
Denis SERRE Jean-François MARION
Roger ESCOMEL Baptiste ROBERT
Christophe GAUTHIER Anthony CHALANCON
Antoine CAVROY Brigitte CHARRIER
Yves LE BON Régis DUCHAMP
Christian BERTHIAUD Tania RISSON
Florent DUMAS Maxime HUBAC
Jean-Paul SANIEL Didier BOUET
Ainsi fait et délibéré,
Les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Président,
Le Docteur Jacques CHABAL