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Conseil Municipal - compte+rendu+CM+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ménil-sur-Belvitte.
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Thèmes du document : Transports, Démocratie, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la
séance
du
24
février
2017
Secrétaire
de
la séance:
Alexandra
Grosjean
Président
:Joël
BLARY
Présents
:
Monsieur
Joël
BLARY,
Monsieur
Joël
BONTEMPS,
Monsieur
Sébastien
BOUJU,
Monsieur
Emmanuel
PARVE,
Monsieur
Dominique
BONTEMS,
Mademoiselle
Emmanuelle
DUCHEMANN,
Monsieur
Arnaud
HAITE,
Monsieur
Michel
RENARD,
Monsieur
Bernard
TISSERANT,
Monsieur
Thierry
VINOT
Excusées
:
Mademoiselle
Jasmine
ULRICH
1) Convention
de
remboursement
des
frais
de
transport
en
bus.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
la convention
de
remboursement
des
frais
de
transport
soit
180
Euros
par
enfants.
2)
Demandes
de
subvention
de
différentes
associations.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
fixe
comme
suit
le montant
de
la participation
communale
aux
différentes
associations:
- Souvenir
Français
30
Euros
- L'outil
en
main
40
Euros
- judo
Club
20
Euros
- UNSS
40
Euros
- Coopératives
scolaires
d'Anglemont
et
Ménil
sur
Belvitte
soit
20.00
Euros
par
élèves
de
Ménil
sur
Belvitte - Ruche,
vacances,
colonies,
voyage
scolaire
soit
50
Euros
par
an
et
par
enfant
de
moins
de
18
ans
{ Le
montant
du
remboursement
ne
pourra
pas
dépasser
le montant
payé
par
la famille)
- Prise
en
charge
des
vignettes
de
bus
1er,
2
ème
et
3ème
trimestres
à chaque
collègien
3)
Soutien
pour
la
route
de
contournement
Rambervillers/Epinal.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
son
soutien
à l'aboutissement
du
projet
de
construction
d'une
route
2 x 2 voies
reliant
Rambervillers
à
Epinal 4)
Décision
forestière
pour
les
coupes
à venir.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
Le
reste
à réaliser
sur
les
parcelles
16-18-10.
Les
coupes
à
venir
des
parcelles
T,
1R
et
10.
5}
Décision
forestière
pour
l'achat
de
parcelle
de
Monsieur
Chevillot.
Décision
reportée
au
prochain
conseille,
en
attente
du
tarif des
domaines.
6}
Devis
Monsieur
Renard
Jean-Marie.
Les
membres
du
conseil
municipal
acceptent
à
l'unanimité
le devis
de
Mr
RENARD
Jean-Marie :
- déneigement
52.00
euros
HT.
- salage
43.00
euros
HT.
- fauchage
49.00
euros
HT.
- Manutention
manitou
51.00
euros
HT.
7) Adhésion
au
PLUI.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
contre
la
prise
de
compétence
de
gestion
du
PLUI
par
la
Communauté
de
Communes
de
la
région
de
Rambervillers.
8)
Accord
pour
l'adhésion
des
communes
de
Le
PUID,
Le
Mont
ainsi
que
le
Syndicat
de
Gestion
du
RPI
de
Biffontaine-Poulières,
le
Syndicat
Scolaire
de
La
Bourgonce-La
Salle-Nompatelize,
le
Syndicat
des
Eaux
de
la
région
de
Bulgnéville
et
de
la
Vallée
du
Vair
au
SMIC
des
Vosges.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
la
demande
d'adhésion
des
communes
de
Le
Puid,
Le
Mont
ainsi
que
le
Syndicat
de
Gestion
du
RPI
de
Biffontaine,
la
Poulières,
le
Syndicat
Scolaire
de
La
Bourgonce-La
Salle-Nompatelize,
le
Syndicat
des
Eaux
de
la
région
de
Bulgnéville
et
de
la
Valiée
du
Vair. 9)
Montant
de
l'indemnité
pour
Melle
GROSJEAN
pour
avoir
fait
le
recensement.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
le
versement
de
l'indémnité
de
recensement
d'un
montant
de
614
Euros
versée
par
l'INSEE
à
Melle
Grosjean
Alexandra,
pour
avoir
affectué
le
recensement
de
la
population.
10)Divers. * Admission
en
non
valeur
d'une
créance:
Le
Conseil
Municipal,
vote
à l'unanimité
l'admission
en
non-valeur
de
la somme
de
302.50
Euros
concernant
un
reliquat
de
location
de
la salle
polyvalente
en
2014. “Demande
d'autorisation
de
transport
scolaire
pour
Ramvervillers.
Le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
l'autorisation
de
transport
scolaire
pour
un
enfant
de
Ménil
sur
Belvitte.
Aucune
autre
question
n’étant
posée,
la
séance
est
levée
à 21h50.
Le
Maire
Joël
BLARY