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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2023 142 plu de genech approbation du projet de plan local durbanisme annexe tamponne 17 0
Document publié le Mardi 13 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2023 142 plu de genech approbation du projet de plan local durbanisme annexe tamponne 17 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine,
Contour de commune
Patrimoine Paysager
Plan Départemental des Itinéraires
de Promenade et Randonnée (Pdipr)
Zone de protection de 500 m autour des monuments historiques
Bassin minier UNESCO
Zone tampon
Site proposé
LEGENDE
Carte Environnementale
Carte Patrimoine paysager - Sources : Gestionnaires Servitudes
© Cadastre / Pci - Dgfip
carte env CCPC.qgz
Mise à Jour : septembre 2022
Service Etudes Planification et Analyses Territoriales / CAT / PG
Type Procédure : Elaboration
Délibération du : 13 decembre 2022
Email : ddtm-sepat@nord.gouv.fr
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord
E.P.C.I
Pévèle - Carembault
Pour information
Protection paysagère Sites classées / sites inscrits
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (Pdipr) Protection du patrimoine architectural Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu' elles engendrent, Un secteur affecté par le bruit est défini autour de chaque infrastructure classée.
Quelles sont les infrastructures concernées ?
- les routes et rues écoulant plus de 5000 véhicules par jour,
- les voies de chemin de fer interurbaines de plus de 50 trains par jour , - les voies de chemin de fer urbaines de plus de 100 trains par jour, - les voies de transports en commun en site propre de plus de 100 autobus ou rames par jour, - les infrastructures en projet sont également concernées (dès publication de l'acte d'ouverture d'enquête publique ou inscription en emplacement réservé dans le PLU ou institution d'un projet d'intérêt général).
Contour de commune
Infrastructure
Autoroute
Voie Ferrée
Route Départementale
Classement sonore des voies par catégories
Catégories : 1
Catégories : 2
Catégories : 3
Catégories : 4
Catégories : 5
Carte Environnementale
- Sources : Gestionnaires Servitudes
© Cadastre / Pci - Dgfip
Carte Nuisance sonore
carte env CCPC.qgz
Mise à Jour : septembre 2022
Service Etudes Planification et Analyses Territoriales / CAT / PG
Type Procédure : Elaboration
Délibération du : 13 decembre 2022
Email : ddtm-sepat@nord.gouv.fr
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord
E.P.C.I
Pévèle - Carembault
Pour information
Infrastructure routière
Voies Bruyantes Les documents d’urbanisme (SCOT, PLU et cartes communales) et les décisions administratives dans le domaine de l’eau préservent les zones humides en s’appuyant notamment sur la carte des zones à dominante humide annexée du SDAGE (carte N° 27) et sur l’identification des zones humides qui est faite dans les SAGE.
La représentation des Zones à Dominante Humide du SDAGE (1/ 50 000) est donc fournie à titre indicatif, et alerte la collectivité afin de se rapprocher du SAGE pour obtenir les délimitations des zones humides retenues (1), ainsi que les prescriptions de préservations. (1) Les documents de SAGE comprennent un inventaire et une délimitation des zones humides, en indiquant la méthode employée, ses limites et ses objectifs.
Réseau écologique européen cohérent formé à terme par les Zones de Protection Spéciales (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Elles établissent la base réglementaire du grand réseau écologique européen. Une section particulière aux sites Natura 2000 dans le Code de l’environnement précise le cadre général de la désignation et de la gestion des sites Natura 2000 en France (art L. 414.1 à L. 414.7 du Code de l’Environnement). Elles sont issues de l'inventaire des Sites d'Intérêts Communautaires (SIC) transmis à la commission en 2002 et 2005.
Zones naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique Les objectifs sont la connaissance permanente aussi exhaustive que possible des espaces naturels, terrestres et marins, dont l'intérêt repose soit sur l'équilibre et la richesse de l'écosystème soit sur la présence d'espèces de plantes ou d'animaux remarquables. Il y a 2 types de Znieff et cet inventaire de première génération est en cours de modernisation.
- type I : secteurs de superficie en général limitée, caractérisés par la présence d'espèces, d'associations d'espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du patrimoine naturel national ou régional. - type II : grands ensembles naturels riches et peu modifiés, ou qui offrent des potentialités biologiques importantes.
Znieff
Natura 2000
Zones à dominantes humides du SDAGE
Le référentiel géographique forestier de l'IGN est un outil de référence pour les professionnels de la filière bois et pour les acteurs de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
La BD Forêt® est une base de données vecteur de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elaborée par photo-interprétation d'images en infrarouge couleurs de la BD ORTHO®, la BD Forêt® est réalisée par emprises départementales sur le territoire métropolitain.
Inventaire Espace Boisé
Contour de commune
Patrimoine Naturel
ZNIEFF de Type 2 Source : Dreal
ZNIEFF de Type 1 Source : Dreal
Zone humide à enjeu SAGE
Inventaire des Zones à Dominantes Humides
Source : SDAGE 2016 - 2020 - Agence de l'Eau Artois Picardie
Espace Boisé 2009
Source : Bd Forêt V2 - IGN/IFN
Natura 2000 : ZPS, ZSC,
Site d'Intêret Communautaire 2005 (SIC) Source : DREAL
Carte Environnementale
Carte Patrimoine naturel - Sources : Gestionnaires Servitudes
© Cadastre / Pci - Dgfip
carte env CCPC.qgz
Mise à Jour : septembre 2022
Service Etudes Planification et Analyses Territoriales / CAT / PG
Type Procédure : Elaboration
Délibération du : 13 decembre 2022
Email : ddtm-sepat@nord.gouv.fr
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord
E.P.C.I
Pévèle - Carembault
Pour information
Inventaire des Zones à Dominantes Humides
Zone humide à enjeu SAGE
ZNIEFF de Type 1 & 2 - Espace Boisé - Natura 2000 SRADDET
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord
Zones à enjeu d'identification de corridors bocagers
Zones à enjeu d'identification de corridors boisés
Zones à enjeu d'identification des chemins ruraux
et éléments du paysage supports de corridords potentiels
Corridors boisés
Corridors humides
Corridors littoraux
Schéma régional d'aménagement, de développement
durable et d'égalité des territoires
Corridors ouverts
Corridors multitrames
Corridors fluviaux
Attention: les corridors écologiques,
au contraire des réservoirs, ne sont
pas localisés précisément par le shéma.
Ils doivent être compris comme des
"fonctionnalités écologiques",
c'est-à-dire des caractéristiques à
réunir entre deuxréservoirs pour
répondre aux besoins des éspéces
(faune et flore) et faciliter leurs échanges
génétiques et leur dispersion.
Urbanisation
Route type autoroutier
liaisons routières principales
Espaces artificialisés
Cultures
Espaces semi-naturels
Réservoirs de Biodiversité de la trame bleue
Réservoirs de Biodiversité de la trame verte
intersections entre les éléments fragmentants et les CER: réservoirs - corridors
Voies férrées à grande vitesse (LGV)
Autres liaisons ferroviaires où circulent en moyenne au
moins 40 trains par jour
Qualité physico-chimique médiocre et mauvaise des CER
obstacles majeurs a l'écoulement
ELEMENTS DE CONTEXTE
(cours d'eau de la liste 2 + réservoirs biologiques des Sdage)
Avertissement au lecteur: cette carte a été réalisée au 1/100 000
au format A3, sa lisibilité est optimale a ce format et n'est pas
assurée pour les formats intermédiaires (A4, etc.)
Occupation du sol
OBSTACLES A LA CONTINUITE ECOLOGIQUE
Réalisation: DBIO/DPSR/SIGAC
Source: Région Haut-de-France,
©IGN-BD Topo®, MNHN, Aeap,
Aesn, Sandre - Carte N°: 486-12
décembre 2018.
Zones à enjeux
Corridors principaux
Réservoirs de biodiversité
CONTINUITES ECOLOGIQUES Communes_CCPC
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
100 m
Légenge
CCPC
Loi Barnier
communauté de communes
pévèle carembault
AUCHY-LEZ-ORCHIES
AVELIN
BACHY
BERSEE
BEUVRY-LA-FORET
CAMPHIN-EN-CAREMBAULT
CAMPHIN-EN-PEVELE
COUTICHES
CYSOING
GENECH
LANDAS
Communes concernées
Source: IGNF - CEREMA Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
AUCHY-LEZ-
ORCHIES
59029
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
AVELIN
59034
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
BACHY
59042
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
BERSEE
59071
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
100 m
Légenge
BEUVRY-LA-
FORET
59080
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
CAMPHIN-EN-
CAREMBAULT
59123
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
CAMPHIN-EN-
PEVELE
59124
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
COUTICHES
59158
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
CYSOING
59168
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
GENECH
59258
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
100 m
Légenge
LANDAS
59330
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
LOUVIL
59364
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
MERIGNIES
59398
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
MONS-EN-
PEVELE
59411
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
MOUCHIN
59419
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
100 m
Légenge
NOMAIN
59435
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
100 m
Légenge
ORCHIES
59449
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
PHALEMPIN
59462
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Route grande circulation
Bande d'inconstrutibiltée
75 m
Légenge
PONT-A-MARCQ
59466
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Infrastructure
Autoroute
Bande d'inconstrutibiltée
100 m
Légenge
TEMPLEUVE
59586
Loi Barnier
commune de
Source: IGNF - CEREMA
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Communes_CCPC
Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 500 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
CCPC
Zonage
Archéologique
communauté de communes
pévèle carembault
Source: IGNF - DRAC Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 500 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
AIX
59004
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
ATTICHES
59022
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
AUCHY-LEZ-
ORCHIES
59029
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
AVELIN
59034
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
BACHY
59042
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
BERSEE
59071
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 500 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
BEUVRY-LA-
FORET
59080
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
BOURGHELLES
59096
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
BOUVIGNIES
59105
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
CAMPHIN-EN-
CAREMBAULT
59123
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
CAMPHIN-EN-
PEVELE
59124
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
CAPPELLE-EN-
PEVELE
59129
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
CHEMY
59145
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
COBRIEUX
59150
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
COUTICHES
59158
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
CYSOING
59168
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
ENNEVELIN
59197
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
GENECH
59258
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
GONDECOURT
59266
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Légenge
HERRIN
59304
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
LA NEUVILLE
59427
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
LANDAS
59330
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
LOUVIL
59364
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
MERIGNIES
59398
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
MONCHEAUX
59408
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
MONS-EN-
PEVELE
59411
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
MOUCHIN
59419
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
NOMAIN
59435
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
ORCHIES
59449
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
OSTRICOURT
59452
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
PHALEMPIN
59462
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
PONT-A-MARCQ
59466
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 500 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
SAMEON
59551
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
TEMPLEUVE
59586
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
THUMERIES
59592
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
TOURMIGNIES
59600
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 300 m2
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
WAHAGNIES
59630
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Saisine Systématique
Saisine Seuil 5000 m2
Légenge
WANNEHAIN
59638
Zonage
Archéologique
commune de
Source: IGNF - DRAC
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Communes_CCPC
Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
CCPC
communauté de communes
pévèle carembault
ATTICHES
AUCHY-LEZ-ORCHIES
AVELIN
BERSEE
BOUVIGNIES
CAMPHIN-EN-CAREMBAULT
CAPPELLE-EN-PEVELE
CHEMY
COUTICHES
CYSOING
ENNEVELIN
GENECH
GONDECOURT
HERRIN
LOUVIL
MERIGNIES
MONCHEAUX
MONS-EN-PEVELE
NOMAIN
ORCHIES
PHALEMPIN
PONT-A-MARCQ
TEMPLEUVE
THUMERIES
Communes concernées
Z.P.L.E
( Zone de prudence
autour des lignes électriques )
Source: IGNF - CEREMA Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
ATTICHES
59022
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
AUCHY-LEZ-
ORCHIES
59029
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
AVELIN
59034
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
BERSEE
59071
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
BOUVIGNIES
59105
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
CAMPHIN-EN-
CAREMBAULT
59123
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
CAPPELLE-EN-
PEVELE
59129
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
CHEMY
59145
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
COUTICHES
59158
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
CYSOING
59168
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
ENNEVELIN
59197
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
GENECH
59258
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
GONDECOURT
59266
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
HERRIN
59304
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
LOUVIL
59364
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
MERIGNIES
59398
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
MONCHEAUX
59408
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
MONS-EN-
PEVELE
59411
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
NOMAIN
59435
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
ORCHIES
59449
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
PHALEMPIN
59462
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
PONT-A-MARCQ
59466
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
TEMPLEUVE
59586
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
THUMERIES
59592
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
Service Etudes, Planification et Analyses Territoriales
Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord Emprise Zone de prudence
autour des lignes électriques
Légenge
TOURMIGNIES
59600
Zone de prudence
autour des lignes
électriques
commune de
Source: IGNF - ERDF
Date de mise à jour : août 2022
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Unité Connaissance et Analyses Territoriales
Pôle Géomatique
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord