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Déliberation - liste deliberations cm 27.05.24
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 27.05.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
Conseil municipal
Lundi 27 mai 2024
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2024
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°1 : Zone d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZARNR)
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°2 : Arrêté portant attribution de l’indemnité de fonctions, sujétions et d’expertise ( RIFSEEP) à Mme Charlotte BRET, rédacteur contractuel.
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°3 : Achat de parcelles route du Marterey
Contre : 5 - Antoine HUYNH, Joseph BRACCO (pouvoir à Antoine HUYNH), Clarence
APPELL, Brigitte SIMON (pouvoir à Clarence APPELL), Frédéric THOMAS
Abstention : 7 - Peggy VIOLA, Patrick BASTIEN (pouvoir à Peggy VIOLA), Sandra FIORESE, Benjamin BOU AZIZ, Nathalie JACQUIER, Carlos COELHO, Fabrice MERMIN (pouvoir à Carlos COELHO)
e Délibération n°4 : Faisabilité de l’isolation de la salle polyvalente
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°5 : Arrosage intégré du stade de foot
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°6 : Enrobés route des Collombs
Approuvée à l'unanimité
Publiée le 29/05/2024