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Déliberation - liste deliberations cm 08.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 08.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Famille,
Conseil municipal
Lundi 08 décembre 2025
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 novembre 2025 Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°1: Contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires 2026-2029
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e Délibération n°5 : Approbation des nouveaux statuts du SDES
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e Délibération n°6: Approbation de la convention de mutualisation pour la petite enfance, CTG 2026-2029
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°7: Approbation de la convention d’offre de concours pour le financement de l’ANIM’ADOS
Approuvée à l'unanimité
e Délibération n°8 : Autorisation demande de subvention FDEC travaux de voiries et de réseau souterrain d’évacuation d’eaux pluviales
Approuvée à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Publiée le 09/12/2025