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Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune de Mano.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+du+12.05.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 12 mai 2023
L’an deux mille vingt trois
Le douze du mois de Mai, à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de MANO
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la Salle de la mairie sous la présidence de Mme BOULANGER-BANET Joëlle.
Délibération n ° 2023-015: Délibération Retrait de la délibération 2023-03
Examinée le 12 mai 2023- Approuvée
9 en exercice
Vote:
6 présents
1 pouvoir
Pour : 7
Contre : O
Abstention : 0
Adoptée à l’unanimité
Délibération n ° 2023-016: Délibération Demande de dérogation au repos dominical pour l’entreprise
DELEPLANQUE et Cie
Examinée le 12 mai 2023- Approuvée
9 en exercice
Vote :
7 présents
2 pouvoirs
Pour : 8
Contre : O
Abstention : 1
Adoptée à la majorité
Délibération n ° 2023-017: Délibération Convention et mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde
et du DICRIM avec le CDG
Examinée le 12 mai 2023- Approuvée
9 en exercice
Vote :
7 présents
2 pouvoirs
Pour :9
Contre : O
Abstention :0
Adoptée à l’unanimité
Délibération n ° 2023-018: : Délibération Radiation de l’adhésion au CNAS
Examinée le 12 mai 2023- Approuvée
9 en exercice Vote :
7 présents
2 pouvoirs
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Adoptée à l’unanimité
Délibération n ° 2023-019: Délibération Achat des parcelles liquidation judicaire Alain Pargade
Examinée le 12 mai 2023- Approuvée
9 en exercice
Vote :
7 présents
2 pouvoirs
Pour :9
Contre : 0
Abstention : O
Adoptée à l’unanimité
Délibération n ° 2023-020: Délibération Demande de subvention DETR église
Examinée le 12 mai 2023- Approuvée
9 en exercice
Vote :
7 présents
2 pouvoirs
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1
Adoptée à la majorité
Délibération n ° 2023-021: Délibération Demande de subvention FEC église
Examinée le 12 mai 2023- Approuvée
9 en exercice
Vote :
7 présents
2 pouvoirs
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 1
Adoptée à la majorité
Liste affichée en mairie le 15 mai 2023
Madame le Maire Joëlle BOULANGER BANET