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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 28 fevrier 2024def
Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 28 fevrier 2024def)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française Département de l'Aveyron
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal de Nant
Mairie de Nant du 28 février 2024
Place du Claux
12230 NANT
| Nomination Secrétaire de séance Délibération n° 2024-29
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
| Finances -affectation du résultat 2023 Délibération n° 2024-30
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
| Finances — budget principal2024 Délibération n° 2024-31
Le Conseil municipal a voté à la majorité des présents
| Finances — budget primitif assainissement 2024
Délibération n° 2024-32
Le Conseil municipal a voté à la majorité des présents
| Finances — budget primitif lotissement 2024 Délibération n° 2024-33
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
| Finances - subvention du budget principal au budget annexe assainissement 2024
Délibération n° 2024-34
Le Conseil municipal a voté à la majorité des présents
Eglise Saint-Michel de Rouviac — demande de subvention pour travaux à la DRAC Délibération n° 2024-35
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
Modification des tarifs de l’abonnement et prix m3
service assainissement
Délibération n° 2024-36
Le conseil municipal a voté à la majorité des présents
Tableau des subventions aux associations 2024
Délibération n° 2024-37
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
Finances — Budget principal 2024 - risque de dépréciation des actifs
Délibération n° 2024-38
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
| Ecole de Nant -— attribution des lots du marché public de travaux
Délibération n° 2024-39
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité