Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 25 novembre
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 25 novembre
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 25 novembre
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 29
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 29
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 29
Convocation - OJ 25 novembre 2024 convocation
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024
▪ Délibération n°2024-1 examinée le 25 novembre 2024 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2024-2 examinée le 25 novembre 2024 – SIFUREP – Retrait de la Commune de Carrières-
sur-Seine – Approuvée
▪ Délibération n°2024-3 examinée le 25 novembre 2024 – Création de la Société publique locale
d’aménagement d’intérêt national Courbevoie – Charras – Approuvée
▪ Délibération n°2024-4 examinée le 25 novembre 2024 – Modification de périmètres scolaires – Approuvée
▪ Délibération n°2024-5 examinée le 25 novembre 2024 – Vente de véhicules municipaux – Approuvée
▪ Délibérations n°2024-6 examinées le 25 novembre 2024 – Point-Justice de Courbevoie – Partenariat avec
l’ADIL 92 et l’UDAF 92 – Approuvées
▪ Délibération n°2024-7 examinée le 25 novembre 2024 – Mise à disposition du stand de tir au
Commissariat de police de Courbevoie – Approuvée
▪ Délibération n°2024-8 examinée le 25 novembre 2024 – Tarif de prise en charge des personnes
interpellées en situation d’ivresse publique et manifeste – Approuvée
▪ Délibération n°2024-9 examinée le 25 novembre 2024 – Tarifs du stationnement payant sur voirie et du
FPS – Approuvée
▪ Délibération n°2024-10 examinée le 25 novembre 2024 – Charte d’engagement contre le gaspillage
alimentaire dans les EHPAD – Approuvée
▪ Délibération n°2024-11 examinée le 25 novembre 2024 – Rapport de développement durable – Prise
d’acte
▪ Délibération n°2024-12 examinée le 25 novembre 2024 – Dénomination de l’Espace Daudet et tarifs de
mise à disposition des locaux – Approuvée
▪ Délibération n°2024-13 examinée le 25 novembre 2024 – Rapports d’activité des EPCI – Prise d’acte
▪ Délibération n°2024-14 examinée le 25 novembre 2024 – Décision modificative du budget 2024 –
Approuvée
▪ Délibérations n°2024-15 examinées le 25 novembre 2024 – Autorisations de dépenses – Approuvées 2
▪ Délibération n°2024-16 examinée le 25 novembre 2024 – Attribution d’acomptes de subventions pour
2025 – Approuvée
▪ Délibération n°2024-17 examinée le 25 novembre 2024 – Dénomination d’un arrêt de bus de la ligne 277
« Collège Georges Seurat » – Approuvée
▪ Délibération n°2024-18 examinée le 25 novembre 2024 – Mise en compatibilité du réseau Orange pour la
réalisation du City Foot – Approuvée
▪ Délibération n°2024-19 examinée le 25 novembre 2024 – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée
pour la réfection de la chaussée de la rue du Chemin Vert – Approuvée
▪ Délibération n°2024-20 examinée le 25 novembre 2024 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
et de financement pour l’aménagement des berges de Seine – Approuvée
▪ Délibération n°2024-21 examinée le 25 novembre 2024 – Tarifs pour les services municipaux – Approuvée
▪ Délibération n°2024-22 examinée le 25 novembre 2024 – Convention avec le CIG pour le paiement des
honoraires des médecins et les modalités de leur remboursement – Approuvée
▪ Délibération n°2024-23 examinée le 25 novembre 2024 – Mise à disposition de personnel municipal
auprès de l’Agence des communications mobiles opérationnelles et de sécurité et de secours – Approuvée
▪ Délibération n°2024-24 examinée le 25 novembre 2024 – Modification du régime indemnitaire du
personnel – Approuvée
▪ Délibération n°2024-25 examinée le 25 novembre 2024 – Protection sociale complémentaire : Mise en
place de la participation employeur à la prévoyance – Approuvée
▪ Délibération n°2024-26 examinée le 25 novembre 2024 – Mise en place de l’allocation forfaitaire de
télétravail – Approuvée
▪ Délibération n°2024-27 examinée le 25 novembre 2024 – Prime d’intéressement à la performance
collective des services – Approuvée
▪ Délibération n°2024-28 examinée le 25 novembre 2024 – Convention de mise à disposition d’équipements
sportifs – Approuvée
▪ Délibération n°2024-29 examinée le 25 novembre 2024 – Rapport égalité femmes – hommes – Prise
d’acte
▪ Délibération n°2024-30 examinée le 25 novembre 2024 – Achat et maintenance de matériels de cuisine
et buanderie – Approuvée
▪ Délibération n°2024-31 examinée le 25 novembre 2024 – Adhésion de la Ville au Réseau français des
Villes-Santé de l’OMS – Approuvée 3
▪ Délibération n°2024-32 examinée le 25 novembre 2024 – Ligne 15 ouest sud – Mise en compatibilité des
réseaux – Approuvée
▪ Délibération n°2024-33 examinée le 25 novembre 2024 – Ligne 15 ouest du Grand Paris Express –
Transfert de gestion du domaine public portant sur les emprises de chantier des ouvrages de service
« Square des Brunettes » et « Boulevard de la Paix » – Approuvée
▪ Délibération n°2024-34 examinée le 25 novembre 2024 – Adhésion de la Ville à la Société publique locale
LEVAPARC – Approuvée
▪ Délibération n°2024-35 examinée le 25 novembre 2024 – Subvention pour l’achat d’un vélo à assistance
électrique – Approuvée
▪ Délibération n°2024-36 examinée le 25 novembre 2024 – Ouvertures dominicales des commerces –
Approuvée
▪ Délibération n°2024-37 examinée le 25 novembre 2024 – Rétrocession du fonds de commerce sis 12
avenue de la Liberté – Approuvée