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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 29 novembre
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 29 novembre 2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 29 novembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2023
▪ Délibération n°2023-1 examinée le 29 novembre 2023 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2023-2 examinée le 29 novembre 2023 – Cession d’un logement sis 25 rue Pierre Lhomme
– Approuvée
▪ Délibération n°2023-3 examinée le 29 novembre 2023 – Catalyseur – Transfert de compétences à POLD –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-4 examinée le 29 novembre 2023 – Actualisation du tableau des effectifs –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-5 examinée le 29 novembre 2023 – CAF – Convention territoriale globale –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-6 examinée le 29 novembre 2023 – Vente de véhicules – Approuvée
▪ Délibération n°2023-7 examinée le 29 novembre 2023 – Modification des périmètres scolaires –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-8 examinée le 29 novembre 2023 – Charte d’engagement contre le gaspillage
alimentaire dans le secteur des commerces de bouche – Approuvée
▪ Délibération n°2023-9 examinée le 29 novembre 2023 – Rapport de développement durable – Prise d’acte
▪ Délibération n°2023-10 examinée le 29 novembre 2023 – Partenariat avec les associations sportives –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-11 examinée le 29 novembre 2023 – Rapport égalité femmes - hommes – Approuvée