Compte-Rendu - 2012 06 12 CR Conseil Municipal 06

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Compte-Rendu - 2012 06 12 CR Conseil Municipal 06 Document publié le Mercredi 13 juin 2012 par la commune d'Hœrdt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 06 12 CR Conseil Municipal 06)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit, 1

Hoerdt le 13 juin 2012

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 JUIN 2012 A LA MAIRIE A 20 HEURES

* * *

Date de la convocation : 6 juin 2012 transmise le : 6 juin 2012

Membres élus : 27 en fonction : 27 présents : 20

Sous la présidence de Monsieur Denis RIEDINGER, Maire,

Membres présents :

Mesdames et Messieurs Christiane WOLFHUGEL, Gilbert GEYER, Didier KLEIN, Yolande TAESCH, Marie GEISSLER, Jacky WOLFF, Doris PFLUMIO, Daniel MISCHLER, Valérie MISCHLER, Thierry RIEDINGER, Andrée FRITZ, Florence NOBLET, Emmanuel DOLLINGER, Lucia PERNIN, Roland SCHURR, Claude RIEDINGER, Michèle RUDOLF, Jacques KLUMB, Michèle WEBER, conseillers municipaux.

Membres absents excusés :

Monsieur Jean-Pierre HIRLEMANN qui donne procuration à Madame Christiane WOLFHUGEL,

Monsieur René WOLFHUGEL qui donne procuration à Monsieur Gilbert GEYER, Monsieur Maurice DONTENVILLE qui donne procuration à Monsieur Didier KLEIN, Mesdames Nadia STOLL, Catherine MISCHLER,

Messieurs Laurent WAEFFLER, Thierry ARLEN.

Membre absent non excusé :

* * *

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation du secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2012. 3. Communications diverses.

4. Rapport des commissions municipales.

5. Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre. 6. Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au contrat d’ordonnancement, de pilotage et de coordination. 7. Groupe scolaire : attribution du marché de substitution du lot n°12. 8. Travaux d’aménagements paysagers : autorisation de lancer les consultations. 9. Trésorerie : autorisation de lancer les consultations.

10. Terrain multisports : marché infructueux.

11. Terrain multisports : autorisation de lancer les consultations.

12. Personnel : mandat donné au centre de gestion de lancer les consultations en matière de complémentaire santé. 13. Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°17.

14. Divers.2

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 heures.

Monsieur le Maire prend la parole :

« Monsieur Robert KLEIN, Maire honoraire nous a quittés le 4 juin dernier à l’âge de 87 ans.

Monsieur Robert KLEIN a été conseiller municipal de 1959 à 1965 avant d’être nommé Adjoint au Maire de 1965 à 1977, puis Maire de 1977 à 1989.

Nous nous associons à la peine de la famille et leur présentons nos plus sincères condoléances ».

Une minute de silence est respectée en mémoire du défunt.

Monsieur le Maire propose de supprimer deux points à l’ordre du jour, le premier concernant un avenant n°2 au contrat de maîtrise d’oeuvre dans le cadre de la construction du groupe scolaire, le second concernant l’attribution du marché de substitution du lot n°12 et propose d’ajouter un point concernant l’approbation d’un avenant n°2 au lot n°17 dans le cadre également de la construction du groupe scolaire.

1/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur Thierry RIEDINGER est élu secrétaire de séance à l’unanimité et procède à la vérification des procurations et constate que le quorum est atteint.

2/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 25 MAI 2012

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2012 est adopté à l’unanimité, moins une abstention.

3/ COMMUNICATIONS DIVERSES

31/05/2012 Madame Christiane WOLFHUGEL a représenté la Commune lors de la Conférence Territoriale du Conseil Général à SOUFFLENHEIM.

02/06/2012 Monsieur le Maire a représenté la Commune lors de l’inauguration du sentier de l’ABFLUSS.

05/06/2012 Commission des Finances.

05/06/2012 Madame Yolande TAESCH à représenté la commune lors de l’Assemblée Générale de l’association OLCA à la Région Alsace.

06/06/2012 Réunion de bureau de la Maison de la Solidarité.

09/06/2012 Monsieur le Maire a représenté la Commune lors de l’Assemblée Générale de la FDMJC du Bas-Rhin à MARCKOLSHEIM.

10/06/2012 Elections.

12/06/2012 Conseil Municipal des Enfants.

4/ RAPPORT DES COMMISSIONS

Présentation des travaux des commissions municipales.3

5/ GROUPE SCOLAIRE : APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT D’ORDONNANCEMENT, DE PILOTAGE ET DE COORDINATION

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver un avenant n°1 concernant le marché relatif à la construction du groupe scolaire Im Leh, pour ce qui concerne le contrat d’ordonnancement, de pilotage et de coordination.

Montant initial du marché 34 720,00 € HT

Montant de l’avenant n°1 7 168,00 € HT

Nouveau montant du marché 41 888,00 € HT

Il s’agit notamment de prendre en compte l’allongement du délai d’exécution de la phase travaux conséquence des retards d’exécution constatés au niveau du lot n°12 pour un montant de 7 168,00 € HT.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’avenant n°1, tel que proposé,

après en avoir délibéré,

APPROUVE l’avenant n°1, tel que proposé,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à le signer,

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2012.

Adopté à l’unanimité.

6/ TRAVAUX D’AMENAGEMENTS PAYSAGERS : AUTORISATION DE LANCER LES CONSULTATIONS

Monsieur le Maire indique que la Commune souhaite remplacer les dalles de couleur grise cassées par des pavés autobloquants identiques à l’existant autour de la zone chapiteau du complexe sportif et de transférer les pavés en bon état au niveau de la rampe d’accès pour les personnes handicapées qui sera réalisée en face des issues de secours de la salle des fêtes du Centre Culturel.

Concernant le cimetière, il s‘agit d’étendre le réseau électrique et de permettre ainsi l’automatisation de l’ouverture des portes du cimetière.

L’installation d’un local poubelle permettra d’effectuer un tri sélectif des déchets verts et autres.

Il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à lancer les consultations dans le cadre des travaux d’aménagements paysagers qui consisteront en :

- Partie n° 1 " dallage au complexe sportif " :

Remplacement d'un dallage existant par un pavage identique et mise en place de regards afin de faciliter les ancrages des chapiteaux au complexe sportif 1 rue de la République.4

- Partie n° 2 " espace tri sélectif au cimetière communal " :

Création d'un espace de valorisation des déchets et travaux de génie civil au cimetière communal rue de la République

- Partie n° 3 " rampe d'évacuation au Centre Culturel " :

Création d'une rampe d'évacuation accessible à tous publics au niveau de la salle de spectacle du Centre Cultuel 1 rue de la République.

Monsieur Jacky WOLFF ne prend pas part au vote.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à lancer les consultations,

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2012.

Adopté à l’unanimité.

9/ TRESORERIE : AUTORISATION DE LANCER LES CONSULTATIONS

Il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à lancer les consultations dans le cadre du remplacement de la chaudière du bâtiment de la trésorerie et de la mise en place d’une chaudière nouvelle génération à condensation.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à lancer les consultations,

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2012.

Adopté à l’unanimité.

10/ TERRAIN MULTISPORTS : MARCHE INFRUCTUEUX

Suite à la délibération du 15 décembre 2011 autorisant Monsieur le Maire à lancer les consultations, et après que celles-ci aient été effectuées, il est demandé au Conseil Municipal, dans un premier temps, de déclarer le marché infructueux dans la mesure où les propositions chiffrées ont toutes été supérieures au seuil de 90 000,00 € HT qui nécessite notamment la publication d’un avis d’appel public à la concurrence.

Ainsi, pour les travaux dont le montant est supérieur à 90 000,00 € HT, le code des marchés publics prévoit expressément que le pouvoir adjudicateur est tenu de publier un avis d’appel public à la concurrence.

LE CONSEIL MUNICIPAL,5

après en avoir délibéré,

DECLARE le marché relatif à l’installation d’un terrain multisports au complexe sportif infructueux.

Adopté à l’unanimité.

11/ TERRAIN MULTISPORTS : AUTORISATION DE LANCER LES CONSULTATIONS

Madame Michèle WEBER indique que l’association tennis lui a fait part de ses craintes quant à l’emplacement projeté du futur terrain multisports qui est trop proche des terrains et du club house engendrant très probablement des nuisances sonores pour les joueurs de tennis peu compatibles avec leur sport.

Monsieur le Maire indique que le terrain multisports sera le plus éloigné possible du site du tennis et que des haies seront plantées de manière à ce que les joueurs de tennis ne soient pas incommodés.

Monsieur le Maire ajoute que le président et des membres du comité de l’association ont été reçus en mairie et qu’ils sont d’accord avec les propositions qui ont été faites par la municipalité.

Madame Michèle WEBER regrette qu’il n’y ait pas eu de concertation entre le tennis et la Commune, ce à quoi Monsieur Gilbert GEYER répond que le président du tennis était tenu au courant du projet en son temps, de même que l’animation jeunes qui a été conviée à une réunion de travail en vue d’effectuer le choix du site.

Les élus du Conseil Municipal des Enfants sont à l’origine du projet et ont naturellement également été consultés.

Monsieur Jacques KLUMB indique que le choix qui a été opéré est le meilleur choix possible.

Monsieur le Maire confirme que l’ensemble des acteurs a bien été informé préalablement, notamment le club de tennis.

Il est demandé au Conseil Municipal, dans un deuxième temps, suite à la précédente délibération, d’autoriser Monsieur le Maire à lancer les consultations selon procédure adaptée conformément aux dispositions du code des marchés publics et de procéder notamment à la publication d’un avis d’appel public à la concurrence, eu égard au montant du projet supérieur au seuil de 90 000,00 € HT.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

après en avoir délibéré,

APPROUVE l’installation d’un terrain multisports au complexe sportif,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à lancer les consultations,

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2012.

Adopté à l’unanimité, moins un vote contre.6

12/ PERSONNEL : MANDAT DONNE AU CENTRE DE GESTION DE LANCER LES CONSULTATIONS EN MATIERE DE COMPLEMENTAIRE SANTE

Il est demandé au Conseil Municipal de mandater le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin en vue de lancer les consultations dans le cadre de l’adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation qui sera initiée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin en matière de complémentaire santé.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et notamment son article 25 alinéa 6,

VU le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents,

VU la directive 2004/18/CE du parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services,

VU la proposition du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin de mettre ne place, après avis d’appel public à la concurrence, des conventions de participations mutualisées dans le domaine du risque prévoyance et du risque santé complémentaire pour les collectivités lui ayant donné mandat,

après en avoir délibéré,

DECIDE de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation pour le risque santé complémentaire et le risque prévoyance que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin va engager en 2012 conformément à l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et donne mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin pour souscrire avec un prestataire retenu après mise en concurrence une convention de participation pour le risque santé complémentaire et le risque prévoyance,

AUTORISE le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin dans le cadre du recensement de la population retraitée à recueillir auprès des régimes de retraites IRCANTEC/CNRACL/ général et local de Sécurité Sociale la communication des données indispensables à la mise en place de la convention de participation,

PREND ACTE que les tarifs et garanties lui seront soumis préalablement afin qu’il puisse confirmer la décision de signer la convention de participation souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin à compter du 1er janvier 2013,7

DETERMINE le montant et les modalités de sa participation pour l’ensemble des agents actifs de la collectivité comme suit :

- pour la santé complémentaire :

- forfait brut annuel par agent entre 1,00 € et 500,00 €

- pour la prévoyance

- forfait brut annuel par agent 1,00 € et 80,00 €

Adopté à l’unanimité.

13/ GROUPE SCOLAIRE : APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU LOT N°17

Il est demandé au Conseil Municipal d’approuver un avenant n°2 concernant le marché relatif à la construction du groupe scolaire Im Leh, pour ce qui concerne le lot n°17.

Montant initial du marché 79 963,30 € HT

Montant de l’avenant n°2 9 318,41 € HT

Montant du précédent avenant - 5 905,72 € HT

Nouveau montant du marché 83 375,99 € HT

Il s’agit de prendre en compte la modification du revêtement du sol de l’escalier de l’école pour un montant total de 9 318,41 € HT.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU l’avenant n°2, tel que proposé,

après en avoir délibéré,

APPROUVE l’avenant n°2, tel que proposé,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou, à défaut, un Adjoint au Maire, à le signer,

PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget 2012.

Adopté à l’unanimité.

14/ DIVERS

- DIA

Monsieur le Maire a renoncé à l’exercice du droit de préemption pour les immeubles suivants :

- 8 rue des Hirondelles,

- Elections législatives du 17 juin 2012

La composition des bureaux de vote sera communiquée aux membres du Conseil Municipal dès mercredi.

- Bibliothèque municipale

La bibliothèque municipale sera fermée du 30 juillet 2012 au 20 août 2012 inclus.8

Les permanences en bibliothèque auront lieu le mardi et le jeudi durant la période du 2 juillet au 3 septembre 2012.

- Danse

Monsieur le Maire indique que la section danse classique et modern’jazz de l’association du Centre Culturel organise un spectacle de fin d’année au Centre Culturel le samedi 16 juin 2012 à 20 h 30 et le dimanche 17 juin 2012 à 15 h.

- Groupe scolaire

Présentation du logo de l’école du groupe scolaire Im Leh réalisé par des membres du Conseil Municipal des Enfants.

- Transport

En réponse à une question de Madame Doris PFLUMIO, Monsieur le Maire indique que la Région Alsace a sollicité il y a quelques années un droit à l’expérimentation quant à la mise en place d’une taxe sur les poids lourds comme c’est déjà le cas en Allemagne.

Celle-ci pourrait être effective à compter de 2013 selon les informations de Monsieur le Maire.

Monsieur Emmanuel DOLLINGER ajoute que le Grand Contournement Ouest (GCO) est abandonné, sans qu’aucune autre solution pour désengorger le trafic n’ait été annoncée.

Monsieur le Maire indique que près de 120 000 véhicules par jour empruntent les autoroutes et voies rapides situées autour de Strasbourg avec parfois des bouchons de plus de 60 kilomètres ayant pour conséquence de vicier substantiellement l’air autour de la capitale alsacienne.

Monsieur Jacques KLUMB indique que le Grand Contournement Ouest (GCO) aurait consommé un tiers des terrains utilisés chaque année pour l’habitat et la création de zones d’activités.

- Aménagement foncier

Monsieur Emmanuel DOLLINGER indique que l’aménagement foncier initialement prévu est lui-même abandonné mais qu’il serait opportun de solliciter la Région Alsace afin de voir si celle-ci ne subventionnerait pas un tel aménagement foncier.

Monsieur Emmanuel DOLLINGER ajoute que de nombreux agriculteurs sont intéressés par une telle démarche.

Monsieur Jacques KLUMB estime qu’il serait intéressant de mener les réflexions et de continuer dans cette démarche.

- Ordures ménagères

Madame Christiane WOLFHUGEL revient sur la démarche qui a été suivie au niveau de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn quant à la mise en place de la redevance incitative qui a été imposée par le Grenelle de l’environnement.

Les conseillers municipaux ont été conviés à plusieurs réunions de travail et de présentation du dispositif.9

Madame Christiane WOLFHUGEL invite l’ensemble des conseillers municipaux à prendre connaissance du dernier compte-rendu du Conseil de communauté et de la plaquette d’information qui sera éditée très prochainement.

- Calendrier des fêtes

Vendredi 15 juin 2012 : Tournoi interentreprises de football.

Samedi 16 juin 2012 : Tournoi de Football jeunes.

Samedi 16 juin 2012 : Fête de la Danse au Centre Culturel.

Dimanche 17 juin 2012 : Tournoi de football interclasses.

Dimanche 17 juin 2012 : Fête de la Danse au Centre Culturel.

Jeudi 21 juin 2012 : Collecte de Sang au Centre Culturel.

Vendredi 22 juin 2012 : Artistes au Presbytère.

Dimanche 24 juin 2012 : Fête du Judo au Centre Culturel.

Dimanche 24 juin 2012 : Fête hippique rurale à l’Hippodrome.

Mercredi 27 juin 2012 : Cinéma au Centre Culturel.

Vendredi 29 juin 2012 : Assemblée Générale de la Ligue d'Alsace du Foot au Centre Culturel.

Samedi 30 juin 2012 : Soirée bénévoles Festival Basse-Zorn Live à l’hippodrome. Du lundi 9 au vendredi 27 juillet Accueil de Loisirs Sans Hébergement au Centre Culturel.

Fin de la séance à 22 h 30.