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Compte-Rendu - cr du Conseil du 26 JANVIER 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Boust.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du Conseil du 26 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Assurance,
BOUST -— Compte-rendu du 26 janvier 2023
Le Conseil Municipal de Boust a décidé :
De verser au SIVU ECLOS le 3°" appel à contribution 2022 d’un montant de 12000 €.
De modifier la possibilité pour le maire, de prendre toutes décisions concernant les marchés d'un montant inférieur de 6 000 € HT.
D’accepter les travaux suivants :
- Terrassement pour la pose d’un nouveau compteur eau à la salle Saint Maximin, d'un montant de 4220,40 €,
- Travaux forestiers pour l’année 2023, réalisés par l'ONF, d'un montant de 6991,10 € TTC,
- Travaux aux abords de la casemate de l'observatoire afin de la nettoyer et de la sécuriser. Le montant s'élève à 5616,00 € TTC.
De modifier le tableau des emplois de la façon suivante :
Suppression Création
Adjoint technique territorial 2°" | Adjoint technique territorial 2° classe à temps complet classe stagiaire à temps non complet (20/35°"e)
Adjoint technique territorial 2°" | adjoint technique territorial 2ème
classe à temps complet classe stagiaire à temps complet
adjoint administratif territorial
stagiaire à temps non complet
(17,50/35°me)
D'accepter la vente d'un tracteur pour un montant de 1500,00 €.
D'accepter la recette suivante :
- 396,30 € de Groupama relatif au sinistre situé au lotissement sous les Vergers (sinistre n° 2022680824)
D'accorder une subvention de 100 € en faveur du Souvenir Français de Cattenom.