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Déliberation - CM 20230404 liste des deliberations examinees
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20230404 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Les HAUTS-d'ANJOU
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 4 avril 2023
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 4 avril 2023
N° délibération Titre de la délibération Vote
DCM2023_21 Adressage – Dénomination de voies et lieux-dits Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_22 Acquisitions des parcelles B861 et B862 à
Champigné
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_23 Budget principal - Approbation du compte de
gestion
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_24 Budget principal - Approbation du compte
administratif
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_25 Budget principal - Affectation du résultat Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_26 Budget Principal - Autorisation de programme /
Crédit de paiement
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_27 Attribution de subventions Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_28 Fiscalité directe locale Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_29 Budget principal – Admission en non-valeur et
créances éteintes
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_30 Budget principal - Provisions pour dépréciation
des comptes de tiers
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_31 Budget Lotissement de Marigné –
Remboursement de l’avance du budget annexe
Lotissement Marigné au budget principal
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_32 Budget principal – Subvention du budget
principal au budget annexe Lotissement de
Marigné
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_33 Budget Lotissement de Cherré – Remboursement
de l’avance du budget annexe Lotissement
Cherré au budget principal
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_34 Budget principal – Subvention du budget
principal au budget annexe Lotissement de
Cherré
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_35 Budget Lotissement Multisite – Création du
budget annexe
Le conseil adopte à
l'unanimité Conseil Municipal du mardi 4 avril 2023 3
DCM2023_36 Budget principal – Avance du budget principal
au budget annexe Lotissement Multisite
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_37 Budget principal - Adoption du Budget Primitif Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_38 Budget Lotissement Multisites - Adoption du
Budget Primitif
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_39 Budget Lotissement de Marigné - Approbation
du compte de gestion
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_40 Budget Lotissement de Marigné - Approbation
du compte administratif
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_41 Budget Lotissement de Marigné - Affectation du
résultat
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_42 Budget Lotissement de Marigné - Adoption du
Budget Primitif
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_43 Budget Lotissement de Cherré - Approbation du
compte de gestion
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_44 Budget Lotissement de Cherré - Approbation du
compte administratif
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_45 Budget Lotissement de Cherré - Affectation du
résultat
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_46 Budget Lotissement de Cherré - Adoption du
Budget Primitif
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_47 Jumelage du Freu - Mandat spécial à Madame la
Maire
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_48 Tableau des effectifs Le conseil adopte à l'unanimité