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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - cm2023 12 12 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Les HAUTS-d'ANJOU
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 12 décembre 2023
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 12 décembre 2023
N°
délibération Titre de la délibération Vote
DCM2023_118
Approbation du Compte Rendu Annuel à la
Collectivité (CRAC) de la ZAC de La Coudre,
commune déléguée de Champigné
Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_119
Approbation du Compte Rendu Annuel à la
Collectivité (CRAC) de la ZAC des Gerberas,
commune déléguée de Querré
Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_120
Versement d’un fonds de concours au SIEML
pour des opérations de réparation du réseau
d’éclairage public
Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_121
Conclusion du bail du multiservices situé sur la
commune déléguée de Cherré pour la location du
commerce et du logement attenant
Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_122 Règlement d’attribution des subventions municipales des Hauts-d’Anjou aux associations Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_123 Fixation des tarifs de la piscine municipale pour l’année 2024 Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_124 Fixation d’un montant d’indemnité de conseiller délégué Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
DCM2023_125 Constatation d’extinction de créances Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_126 Reprise provision créances douteuses sur le budget principal Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_127 Budget principal - Décision Modificative n°3 Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_128 Ouverture des crédits anticipés d’investissements 2024 Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_129 Budget annexe Lotissement de Marigné – Décision modificative n°1 Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_130
Nocturne 2023 - Convention de partenariat avec
les sportifs – Prise en charge des frais de
déplacement
Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_131 Tableau des effectifs Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_132 Convention de mise à disposition de personnel avec le CCAS Le conseil adopte à l'unanimité