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Compte-Rendu - 18 jan 2006
Document publié le Mercredi 18 janvier 2006 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 jan 2006)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
Compte-rendu de réunion du conseil municipal
Séance du 18 janvier 2006 - 18 h 00
Sous réserve de son approbation
L’an deux mille six, le dix huit janvier, à dix huit heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle habituelle de ses séances, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas Rosin, Maire.
Date de la convocation : 13-01-2006.
Présents : Mmes Chantal Boget, Josy Olivier, Annie Ponson. MM., Jacky Boussemaere (à partir du point 6), Alain Cornillac, Dominique Gueytte, Pierre Michel, Robert Reynaud. Absent excusé : M. Ahcène Alouani.
Le maire demande une minute de silence suite au décès du lieutenant, chef du centre d’incendie et de secours de Rosans, Jean-Etienne Jolly.
1 – Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du dernier compte-rendu Les comptes rendus des 9 décembre 2005 et 10 janvier 2006 seront approuvés lors d’une prochaine séance.
Josy Olivier est nommée secrétaire de séance.
2 – Logements sociaux, signature des marchés suite à la réunion de la Commission d’Appel d’Offre
Rapporteur : Pierre Michel
Le compte rendu de la réunion de la commission d’appel d’offres rappelle les règles établies lors de la consultation pour l’attribution des marchés. Les entreprises candidates réunies sur place par le maître d’œuvre le 25 novembre 2005 ont reçu un plan et un règlement de consultation. Les propositions devaient être rendues pour le 15 décembre 2005. Le 16 décembre 2005, la commission a ouvert les plis en présence du maître d’œuvre. Les propositions les moins-disantes qui rentraient dans le cadre de l’enveloppe budgétaire prévue pour le lot ont été retenues. Quand les propositions étaient supérieures à l’enveloppe prévue, elles ont été négociées.
Le résultat final des entreprises retenues par la commission est le suivant (montant H.T.) :
Lot Dénomination Entreprise retenue Montant H.T. du marche Lot n° 1 Démolitions Rodari 12 161,00 € Lot n° 1 bis Gros œuvre Rodari 13 145,00 € Lot n° 2 Menuiserie extérieure M.V.L. 58 208,00 € Lot n° 3 Plâtrerie / Isolation plafond O.C.A.L. 47 803,74 € Lot n° 4 Menuiserie intérieure Ranger 26 202,60 € Lot n° 5 Électricité Lefebvre 47 713,00 € Lot n° 6 Plomberie / VMC Aillaud 36 395,00 € Lot n° 7 Carrelages Escande 24 420,00 € Lot n° 8 Peintures Dall'Erta 29 814,50 € Lot n° 9 Mobilier salle de bains et cuisine L.M.A. 12 938,75 €
Le conseil accepte (huit voix pour) la proposition de la commission d’appel d’offre
Charge le maire d’informer les candidats non retenus
Autorise la signature des marchés avec les entreprises concernées 10 jours après.
3 – Cantine, organisation
Rapporteur : Josy Olivier
Suite à la décision du conseil municipal du 10 janvier, la lettre d’information aux parents est lue.
Dominique Gueytte soulève le problème des familles nombreuses, quand plusieurs enfants fréquentent la cantine, la facture risque d’être lourde.
4 – Finances, participation bornage chemin Luzerne, prix de vente des lits superposés du grand pré L’historique de la situation du chemin de Luzerne est à nouveau évoqué.
Sept conseillers acceptent (une abstention) de payer les 250 € qui reste sur la facture du bornage.
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 18 janvier 2006 - Des lits superposés métalliques au grand pré sont devenus inutiles, il est proposé de les céder.
Le conseil accepte de ventre ces lits superposés 5 € pièce.
5 – O.N.F., attribution d’une nouvelle coupe affouagère
Au vu des nombreuses demandes non satisfaite, une nouvelle coupe affouagère peut être attribuée (état d’assiette 2006).
Un dossier sera monté pour tracer un chemin d’accès (réserve incendie).
6 – Illuminations de Noël : récompenses aux particuliers
Rapporteur : Nicolas Rosin
Sur 29 maisons décorées, 6 se sont inscrits au concours ouvert par la commune.
1er prix : Raymond Catelan, 2ème prix : Belkacem Ben Tahar, 3ème prix : Lionel Chaffois.
7 – Questions diverses
Néant
L’ordre du jour est épuisé, la séance publique est levée à dix neuf heures.
Présence Signature
Rosin Nicolas, Maire, X
Olivier Josy, 1ère adjointe Secrétaire de séance
Michel Pierre, 2ème adjoint X
Gueytte Dominique, 3ème adjoint X
Alouani Ahcène Absent excusé
Boget Chantal X
Boussemaere Jacky X
Cornillac Alain X
Ponson Annie X
Reynaud Robert X
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 18 janvier 2006 -