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Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - ice8yau9vtv0cu)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité, Droits de l'homme,
N°
délibération
2023/0001 approuvée
2023/0002 approuvée
2023/0003 approuvée
2023/0004 approuvée
2023/0005 approuvée
2023/0006 approuvée
2023/0007 approuvée
2023/0008 approuvée
2023/0009 approuvée
2023/0010 approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS
Date d'affichage de la convocation : 18/01/2023
Intitulé de la délibération Décision
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE ROANNE
COMMUNE DE MONTAGNY
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 JANVIER 2023
Date de la convocation : 18/01/2023
Bail commercial avec madame Marylène PERROTON
restaurant scolaire : Augmentation de la participation au repas
Subvention exceptionnelle Sou des écoles : voyage scolaire à Lyon
Subvention exceptionnelle Sou des écoles : voyage scolaire ferme de Cordelle
Subvention exceptionnelle Nature et Mémoires : signalétique sentier botanique
Aménagement des abords de l'école publique : Demande de subvention DETR-DISL 2023
Rénovation énergétique de l'école publique : Demande de subvention DETR-DISL 2023
Réaménagement du bâtiment de l'école publique : Avenant n°2 à la maîtrise d'œuvre KEOPS
Convention avec le CDG42 pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel d'agissement sexistes, de menaces ou d'actes d'intimidation
Roannais Agglomération : abrogation du reversement de 1% de la taxe d'aménagement
LISTE AFFICHEE LE 2 FEVRIER 2023
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