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Conseil Municipal - CM 4 juin 2020
Procès Verbal - Proces Verbal cm 2020 03 juin
Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune de Boucagnères.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 2020 03 juin)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU GERS
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE
DE
BOUCAGNERES
32550
*****
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 JUIN 2020
____________________________________________________________________________
L'an deux mil vingt, le 3 juin à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de BOUCAGNERES, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de la commune, sous la présidence de Mme Corinne ROUSSEAU, Maire, suivant convocation du 18 mai 2020.
Présents : Corinne ROUSSEAU, Roland BAGNAROSA, Fabrice CASTELLINI, Nicole CHAPPELET, Marlyse CHRISTEN, Laurence DEGNY, Thomas ESPERON, Annie-Claude MENGELLE, Fernand SABATHIER, Michaël ZABOTTO
Absent : Monsieur Laurent MEAU
Secrétaire de séance : Madame Laurence DEGNY
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
Madame le Maire fait lecture du projet du budget primitif 2020. Après réflexion, le Conseil Municipal ADOPTE le budget communal 2020 qui s’équilibre comme suit :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
DEPENSES 155 621 € 24 328 €
RECETTES 155 621 € 24 328 €
Approuvé à l’unanimité.
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil Municipal décide d’octroyer les subventions comme suit :
ASSOCIATIONS MONTANTS
Amicale sapeurs-pompiers 80 €
Athlétic Club Auscitain 50 €
Comité des fêtes 1200 €
La Boulecagneraise 300 €
L’aiguille de Boucagnères 35 €
Société de Chasse Boucagnères 300 €
Coopérative Scolaire Ornezan 300 €
Coopérative Scolaire Auterive 250 €
TOTAL 2 815 €
Afin d’éviter tout conflit d’intérêt, n’ont pas pris part au vote :
- Messieurs CASTELLINI et BAGNAROSA pour la subvention attribuée au Comité des Fêtes
- Monsieur CASTELLINI pour la subvention attribuée à la Société de Chasse - Mesdames MENGELLE, CHAPPELET et ROUSSEAU pour la subvention attribuée à l’Aiguille de Boucagnères
- Madame DEGNY pour la subvention attribuée à la Boulecagneraise. Approuvé à l’unanimité des votants
VOTE DES TAUX D’IMPOSTION 2020
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal les taux d’imposition des taxes directes
locales 2019 :
Taxe d’habitation…………………………………. 10.73 %
Taxe foncière bâti………………………………… 19,91 %
Taxe foncière non bâti……………………………. 90.91 %
Le conseil municipal décide de ne pas modifier ces taux d’imposition pour l’année 2020.
Approuvé à l’unanimité.
REDEVANCE TELECOM 2020
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l’occupation du domaine public communal par des opérateurs de télécommunications donne lieu à versement de redevance. Pour l’année 2020, le montant s’élève à 403.65 €.
Approuvé à l’unanimité.
AUTORISATION DE POURSUITE A LA PERCEPTRICE
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de donner au percepteur une autorisation d’engager toutes les poursuites nécessaires en vue du recouvrement des titres et des articles de rôles émis par ses soins.
Approuvé à l’unanimité.
PROPOSITION POUR COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. SABATHIER Fernand M. SAULNIER Jean-Pierre M. BAGNAROSA Roland M. CAMPARO Paul
M. ZABOTTO Michaël M. ODEYER Gérard
Mme PERES Jacqueline M. DUHARD Christian M. ESPERON Daniel M. BARRIERE David
Mme CHAPPELET Nicole Mme DOIZELET Aurélie M. VINCENT Dominique M. LACROIX Raymond Mme RENKER Monique M PRIEUR Stéphane
M. CABANNES Jean-Luc M. DERVEEUW René
M. FRANCOIS Philippe M. CASTELLINI Nicolas Mme DEGNY Laurence Mme DELHOSTE Johanna Mme CHRISTEN Marlyse M. AMAROSY Thierry
Approuvé à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
- Distribution des masques de la région et du Conseil Départemental par les référents communaux.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.
Le Maire, Corinne ROUSSEAU