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Procès Verbal - Proces Verbal cm 2022 6 juillet
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Boucagnères.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 2022 6 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du GERS
MAIRIE DE BOUCAGNERES
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 JUILLET 2022
Présents : Corinne ROUSSEAU, Fabrice CASTELLINI, Michael ZABOTTO, Laurence DEGNY, Nicole CHAPPELET, Annie Claude MENGELLE, Fernand SABATHIER, Roland BAGNAROSA, Thomas ESPERON
Excusé : Marlyse CHRISTEN
Secrétaire de séance : Michael ZABOTTO
1 / Délibération : Approbation compte rendu séance du 23 Mars 2022
Monseur CASTELLINI adjoint au Maire présente et fait voter le compte rendu de séance
Voté à l’unanimité des présents
2 / Délibération : Adhésion d’une commune au SM3V pour adhérer à la fourrière animale
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la commune de Flamarens souhaite adhérer à fourrière animale du SM3V.
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu
3 / Délibération : Publication des actes
Madame le Maire informe le Conseil que depuis le 1er juillet, les modes de publicité des actes ont changé,après en avoir débattu le Conseil décide que la publication des actes se fera sur le site internet de la commune,
Voté à l’unanimité des présents
4/ Délibération : SDEG : Travaux d’enfouissement du réseau de télécommunication Madame le Maire présente au Conseil le devis proposé par Orange concernant le réseau télécommunication à la charge de la commune dans le cadre du chantier d’enfouissement des lignes haute tension du Syndicat d’électrification.
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu
5/ Délibération : Eclairage public
Madame le Maire présente au Conseil le devis proposé par la Citel concernant l’éclairage public à la charge de la commune dans le cadre du chantier d’enfouissement des lignes haute tension du Syndicat d’électrification.
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu .
6/ Délibération : Etude de l’aménagement espace traiteur de la salle des associations
Madame le maire informe le conseil municipal du coût (1920 €) de l’étude de l’aménagement de la salle des associations.
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu
7/ Modification des statuts du RPI Edouard Lartet
Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la décision du Syndicat Edouard Lartet de modifier ses statuts afin d’élire un Président et deux vice-Présidents
Voté à l’unanimité des présents après en avoir débattu .
8/ Informations SCOT
Informations sur le SCOT et PLUI.
9/ Informations sur les projets en cours
Point sur les travaux en cours CITEL
Point sur l’enfouissement de la fibre
M. Sabathier informe que le dépositoire est trop profond, (niveau eau à la moitié des cercueils), proposition de la réalisation d’un ossuaire (montant 1000 €) par l’entreprise NOVARINI.
Devis accepté à l’unanimité, le Conseil charge Mme le Maire de faire réaliser les travaux.
Audit sur les ponts du village (rapport APAVE) :
Madame le Maire présente le compte rendu de la visite du bureau d’étude APAVE dans le cadre du Programme national Ponts de France, o Les travaux effectués sur le pont de la rue du village en 2018 n’ont pas été pris en compte et le Conseil charge Madame le Maire d’en faire part au bureau d’étude afin qu’il rectifie son rapport.
Questions diverses
Suite à la présentation faite par la Gendarmerie avant le Conseil municipal, le Conseil décide d’adhérer au dispositif Participation Citoyenne.
Achat d’un frigo pour la salle polyvalente
PNR : avancement du projet
Informations Tour de France (
Boite à livres
Informations diverses (estival de Gers, SPA, …)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H30