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Procès Verbal - PV du 5 septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Sainte-Croix-en-Jarez.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 5 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Enseignement supérieur, Éducation,
Commune de Sainte-Croix-en-Jarez – Séance du conseil municipal du 05 septembre 2023
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COMMUNE de SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
PROCÈS-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 05 septembre 2023 à 19H30
L’an deux mil vingt-trois et le cinq septembre à 19 h 30, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Daniel TORGUES, Maire.
Le secrétaire de séance désigné est : M. DAVAL Gérard
Effectif légal :11
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : 9
Nombre de membres absents et représentés : 1
Nombre de membres absents et non représentés : 1
PRESENT(S) : DAVAL Gérard, TORGUES Daniel, MARTIN Stéphanie, RAVACHOL Jean-Luc, CHAUVET Jean-Michel, VALLUY Jean-Christophe, REMILLIEUX Natacha, COMTE Brice, SINIATOWIEZ Coraline. ABSENT(S) REPRÉSENTÉ(S) : RAVACHOL Bernard a donné pouvoir à RAVACHOL Jean-Luc. ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ(S) : LADAVIERE Audrey.
M. le Maire procède à la vérification du quorum. Le quorum étant atteint, il ouvre la séance.
Le procès-verbal de la séance du 25 juillet 2023 a été adressé à tous les Membres du Conseil Municipal. Aucune observation n’ayant été formulée, le procès-verbal est adopté à l'unanimité.
ORDRE du JOUR :
Convocation en date du 29/08/2023
Présentation du projet définitif du parvis.
DELIBERATIONS :
1. Bail emphytéotique entre la commune et Roland CHATAIGNON concernant le projet de parking sur la parcelle AK143.
2. Tarif 2023 des encarts publicitaires pour le bulletin communal annuel.
QUESTIONS DIVERSES :
- Affaires et travaux en cours.
DECISIONS du MAIRE :
Par délibérations n°33- 2020 et n°44-2020 en date du 25 mai 2020, Monsieur le Maire a été chargé par délégation du Conseil Municipal de prendre des décisions en vertu des dispositions prescrites à l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales.
Aussi, il est demandé au Conseil Municipal de prendre acte de la liste des décisions prises depuis le dernier conseil : Néant Commune de Sainte-Croix-en-Jarez – Séance du conseil municipal du 05 septembre 2023
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➢ M. René VASSOILLE souhaite exposer son nouveau projet au Conseil Municipal : Il indique que le projet de la collecte mémorielle lancé en 2019 par l’Association de Sauvegarde et d’Animation de l’ancienne Chartreuse de Sainte-Croix est terminée. Les souvenirs recueillis par un étudiant en anthropologie de l’Université de Lyon 2 ont donné lieu à un livre qu’il a écrit et qui sera présenté lors des Journées du Patrimoine le samedi 16 et le dimanche 17 septembre 2023.
Il souhaite aujourd’hui débuter un nouveau projet, celui d’écrire un document recensant les divers lieux-dits de la commune. Il souhaite donc prendre contact avec des personnes qui pourront lui fournir des renseignements sur ces lieux-dits pour que perdure la mémoire de notre commune.
De plus, il souhaite également continuer d’écrire sur l’histoire de l’école et il fait un appel à la population pour recueillir des photos de classe (toutes époques) et les noms des instituteurs/trices qui ont enseigné à Ste Croix en Jarez. Il développera également la création du Regroupement Pédagogique Intercommunal avec Pavezin. Coordonnées de M. VASSOILLE René : rene.vassoille@wanadoo.fr ou au 04/77/20/22/53. Le conseil Municipal le remercie pour le travail effectué.
➢ Présentation des plans du parvis : M. le Maire présente au Conseil Municipal les derniers plans établis pour l’aménagement du parvis avec notamment la rampe d’accès depuis le parking visiteur et la passerelle. Le niveau de cette dernière reste à définir.
DELIBERATIONS :
N° 33-2023 : Bail emphytéotique entre la commune et M. CHATAIGNON Roland – parcelle AK 143 – projet d’aire de stationnement pour la Chartreuse :
Par délibération n°10-2023 du 23 février 2023, le conseil municipal a approuvé le projet d’aire de stationnement pour la Chartreuse sur la parcelle AK 143, sis au Bourg.
Au travers de cet aménagement, l’objectif est de pouvoir accueillir les visiteurs dans de bonnes conditions et de limiter le stationnement « sauvage ».
Pour permettre de mener à bien ce projet, M. CHATAIGNON Roland, propriétaire de la parcelle AK 143, propose de conclure un bail emphytéotique. Ce bail serait consenti pour une durée de 99 ans, moyennant paiement d’une redevance annuelle de 200 € actualisable.
La commune supportera l’investissement inhérent au projet.
Après délibération et vote, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve le bail emphytéotique à intervenir
- Autorise M. le Maire à signer ce bail ainsi que tous les actes nécessaires à l’exécution des présentes.
Les frais d’actes notariés seront pris en charge par la commune.
La commune laissera la possibilité à l'exploitant d'abreuver ses vaches sur le fond de la parcelle en passant sur l'aire de stationnement.
N°34-2023 : Tarifs des encarts publicitaires – année 2023 :
Le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs pour l’insertion d’encarts publicitaires dans la revue municipale annuelle « Le Cartusien 2023 » comme suit (idem 2020, 2021 et 2022) :
- 1/8 de page (9 X 6.5) : 60 € 00
- 1/4 de page (19 X 6.5) : 80 € 00
- ½ page (19 X 13) : 120 € 00
L’encaissement se fera par l’émission de titre de recette à l’encontre de chaque annonceur.
QUESTIONS DIVERSES
• Une réunion publique d'information en mairie aura lieu le vendredi 8 septembre à 20 heures. Les sujets suivants seront abordés : présentation du dossier définitif de l'aménagement de la place des Portes, point Commune de Sainte-Croix-en-Jarez – Séance du conseil municipal du 05 septembre 2023
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sur les projets en cours suivant : destination du terrain de tennis, aménagement de la parcelle ex Juliat, nouveau parking.
• Rentrée scolaire : Mme AUGIER-THOMAS Ingrid a repris son poste de directrice de l’Accueil de Loisirs Périscolaire. Elle s’occupera également de la partie administrative de la médiathèque municipale en soutien aux bénévoles déjà en place. Mme MANGO Déborah a été recrutée pour aider les institutrices les matins et renforcer l’équipe du périscolaire sur l’accueil du matin et du midi. Le nouveau prestataire pour la livraison des repas aux cantines, La Pause Déjeuner (La Grand’Croix), a débuté ce lundi 04 septembre 2023. • Notre commune avait candidaté à l’appel à manifestation d'intérêt : "coup de pouce climat" du Parc Naturel Régional du Pilat. Elle a été retenue avec quatre autres communes : Les Haies, Saint-Romain-en-Gal, Véranne, et Châteauneuf. Un diagnostic sera réalisé par des étudiants du Master appelé Territoire et Transitions. C’est un master en alternance dépendant de l'Ecole d'économie de l'université de St Etienne et de Sciences-Po Lyon. Il vise à former des développeurs territoriaux.
Ce diagnostic portera sur la vulnérabilité de la commune au dérèglement climatique. Les étudiants proposeront des pistes de solutions pour réduire cette vulnérabilité. Le coût pour la collectivité est de 150 €. • Les travaux de construction de la nouvelle station d’épuration débuteront en mai 2024 pour une durée de 6 mois environ. Elle sera de type Filtre planté de roseaux à 2 étages. Elle sera équipée d’un dégrilleur automatique. Deux pompes de relevage seront nécessaires, ce qui induit d’acheminer l’électricité jusqu’à la station. Un petit local technique sera également construit.
• En faisant la tournée de relève des compteurs d’eau, l’employé communal a pu déceler deux fuites. Ces dernières ont été réparées immédiatement.
• Le fauchage des accotements sera fait prochainement, du point a temps sera également mis sur les voies communales afin de boucher les trous.
• Fibre : toujours pas de nouvelles quant à la reprise des travaux.
La séance est levée à 22H30.
Liste des délibérations prises lors de la séance du 05 septembre 2023 :
N° 33-2023 : Bail emphytéotique entre la commune et M. CHATAIGNON Roland – parcelle AK 143 – projet d’aire de stationnement pour la Chartreuse.
N°34-2023 : Tarifs des encarts publicitaires – année 2023.
Le Maire Le Secrétaire de séance,
Daniel TORGUES DAVAL Gérard