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Conseil Municipal - 260330 CM Liste des délibérations signée
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 12h04 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 260330 CM Liste des délibérations signée)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune
de
Champaanier
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
municipal
du
30
mars
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
conseil
municipal
du
30
mars
2026
à
19
heures.
ECC
TO
| | Libellé
delardélibération
| Résultatdulvote
2026_020
|
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Adoptée
à l'unanimité
2026_021
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026
Adoptée
à l’unanimité
2026_022
|
Détermination
du
montant
des
indemnités
de
fonction
des
|
Adoptée
à l'unanimité
adjoints
au
maire
2026_023
|
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
Adoptée
à l'unanimité
2026_024
|
Fixation
du
nombre
d’administrateurs
du
Centre
Communal
|
Adoptée
à l'unanimité
d’Action
Sociale
(CCAS)
2026_025 |
Elections
des
administrateurs
du
Centre
Communal
d’Action
|
Adoptée
à l'unanimité
Sociale
(CCAS)
2026_026
|
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
conseil
|
Adoptée
à l'unanimité
d'école
2026_027
|
Désignation
des
"correspondants"
Adoptée
à l’unanimité
2026_028
|
Constitution
des
commissions
municipales
Adoptée
à
l’unanimité
2026_029
|
Renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
|
Adoptée
à l'unanimité
électorales
2026_030 |
Désignation
du
représentant
de
la
commune
au
Comité
|
Adoptée
à l'unanimité
consultatif
de
la
Réserve
naturelle
régionale
(RNR)
des
Isles
du
Drac
et
de
l'étang
de
Haute-Jarrie
2026_031 |
Désignation
de
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la |
Adoptée
à
l'unanimité
société
publique
locale
Eaux
de
Grenoble
Alpes
2026_032 |
Désignation
du
représentant
de
la
commune
de
Champagnier
|
Adoptée
à l’unanimité
auprès
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
« Agence
Locale
de
l'Energie
et
du
Climat
de
la
Grande
Région
Grenobloise
»
2026_033
|
Désignation
de
représentants
de
la
commune
au
sein
du
|
Adoptée
à l'unanimité
Syndicat
Intercommunal
de
coopération
et
des
compétences
enfance
(SICCE)
2026_034 |
Projet
des
4
vents
-
Mise
à
jour
du
plan
de
financement
|
Adoptée
à l'unanimité
prévisionnel
2026_035
|
GAM
-
Attribution
d'un
fonds
de
concours
d'aide
à |
Adoptée
à l'unanimité
l'investissement
des
communes
dédiés
aux
transitions
Date
de
publication
:
{
?
AVR
2076
Liste
des
délibérations
examinées
— CM
30/03/2026
Florent
CHOLAT
Maire
À Champagnier,
le 31
mars
2026
Page
1
sur
1