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Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 240205 CM Liste des délibérations signée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
De
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Commune
de
Conseil
municipal
hampbagnier
Séance
du
5
février
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
conseil
municipal
du
5 février
2024
à 19
heures
N°
d'ordre
Libellé
Vote
DEL2024_001 |
Cession
—
Logements
communaux
de
la
rue
du
bourg
à Alpes
Approuvé
à
la
Isère
Habitat
— Rectification
d’une
erreur
matérielle
majorité
DEL2024_002 |
Adhésion
Abeille
dauphinoise
Approuvé
à
l'unanimité
DEL2024_003 |
Adhésion
aux
dispositifs
de
médiations
mis
en
œuvre
par
le
Approuvé
à
CDG38
l'unanimité
DEL2024_004 |
Convention
pour
le financement
de
la classe
ULIS
de
Brié-et-
Approuvé
à
Angonnes
2023-2024
l'unanimité
DEL2024_005 |
Convention
d'occupation
précaire
local
infirmer
Approuvé
à
l'unanimité
DEL2024_006 |
GAM
-— Adhésion
à la
prestation
de
service
d’instruction
des
Approuvé
à
ADS
l'unanimité
DEL2024_007 |
Vie
scolaire
— Convention
relative
à l’utilisation
de
la piscine
Approuvé
à
municipale
d’Echirolles
l'unanimité
À
Champagnier,
le
6 février
2024
Florent
CHOLAT
Date
de
publication
:
0 6 FEV, 2024