Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 20.03.2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 18.11.2024
Convocation - Convocation CM 26.05.2025
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM 23.09.2024
Convocation - Convocation CM 18.11.2024
Convocation - Convocation CM 8.12.2025
Convocation - Convocation CM 31.03.2025
Convocation - Convocation CM 20.04.2026
Convocation - Convocation CM 10.02.2025
Convocation - CONVOCATION CM 18.11.2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Brie.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 18.11.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
M airie dée Brie Brie, le 9 novembre 2024
4
Æ. BRCE
Michel BUISSON
à l’attention de
TOUS LES ÉLUS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIE
Le bourg - 106 rue de la Marie
16590 BRIE
Téléphone : 05 45 69 96 89
Mail : mairie @mairie-brie.fr
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira le :
LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
à 19h00
précises
à la MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2024
D2024-7-1
D2024-7-2
D2024-7-3
D2024-7-4
D2024-7-5
D2024-7-6
D2024-7-7
D2024-7-8
Adhésion à l’option Géo16Cim de l'ATD16
Approbation de la Convention Territoriale Globale du territoire du GrandAngoulême Décision modificative n° 2 sur le Budget général
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires des collectivités proposé par le CDG16
Débat du PADD du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan de mobilité Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale valant Plan Climat Air Energie Avis sur le classement d’un nouveau massif à risque incendie
Information sur les Orientations d’ Aménagement et Programmation (OAP)
Questions et informations diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
A Le Maire,
ON
+
/
{
Michel BUISSON