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Compte-Rendu - cr 31 MAI
Compte-Rendu - 04 CR DU 31 MAI 2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Pouzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 CR DU 31 MAI 2021)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Compte rendu de la séance du lundi 31 mai 2021
Président : SENTUBERY -CHAGNOT Patricia
Secrétaire : PAGEZE Christophe
Présents : Madame Patricia SENTUBERY -CHAGNOT, Monsieur Christophe PAGEZE, Monsieur Christian FERRER, Madame Céline BIRADES, Madame Laurence CARRERE, Madame Madialéna DUTHU, Monsieur Christophe GASSET, Madame Anne-Christine JEANGRAND, Monsieur Robert LAPORTE, Monsieur Jean-Luc MASCARAS, Monsieur Jean-Marc MEYSONNET
Excusés : Monsieur Damien VERLEY
Réprésentés : Madame Marylis DUBAU-GRAGNON par Monsieur Christian FERRER, Madame Marie-Pierre BRAU-NOGUE par Monsieur Jean-Luc MASCARAS, Madame Camille DUBOé par Madame Patricia SENTUBERY
-CHAGNOT
Secrétaire(s) de la séance:Monsieur Christophe PAGEZE
Ordre du jour:
ORDRE DU JOUR :
1 - Finances :
- décision modificative n°1
2 - Terrain communal :
- autorisation de vente
3 - Environnement :
- pâturage caprins forêt communale
4 - SDE 65 :
- adhésion au marché groupé de fournitures électricité et gaz 2022-2024
5 - Travaux en Régie :
- fixation coût horaire moyen
6- Remerciements :
- familles GOUX, ISAC et GUILHEMDEBAT
7- Questions diverses Approbation du procès-verbal du CM du 17 mai 2021
Budget : DM n°1 : il est nécessaire afin de présenter le budget en équilibre réel, de prévoir une
prévision budgétaire à la ligne 024 de recette d’investissement, pour le montant nécessaire de
ressources propres obligatoires soit 66 116,53 €). Vote à l’unanimité
Terrain communal : le conseil municipal doit acter la décision de vendre ce terrain situé Camp de
César d’une superficie d’environ 800m2. Le conseil précise qu’une première étude de sol a été faite,
liée à la possibilité de mettre un assainissement non collectif. Il reste à faire réaliser une étude
archéologique qui pour l’heure, n’est pas encore engagée faute de moyens financiers, mais qui
n’empêche pas la mise en vente. Cette dernière sera réalisée avant la vente.
Le vote porte sur l’autorisation donnée à Madame le Maire de représenter la commune pour
effectuer les démarches d’aliénation du terrain en vue de sa vente. Vote à l’unanimité
Modification de délibération de pâturage : L’ONF demande à la commune de
préciser le nombre et la durée des pâturages autorisés. Le conseil délibère et choisit d’autoriser le
pâturage 8 mois (et le nombre des animaux à 100.
Approuvé à l’unanimité
SDE 65 : Groupement de commande sde 65 pour achat de GAZ et ELECTRICITE 2022/2024
L’achat d’énergie a évolué ces dernières années et nécessité la mise en place d’une ingénierie
spécifique et qualifiée car l’accompagnement des collectivités doit s’effectuer tout au long du
contrat avec un interlocuteur de proximité et pas uniquement au moment de la passation des
marchés.
Dans ce contexte et dans un souci de simplification et d’économie, le Syndicat Départemental
d’Energie des Hautes-Pyrénées a souhaité mettre ses compétences au service de ses adhérents et de
tous les acteurs publics du territoire, acheteurs d’électricité ou de gaz, via leur regroupement au sein
d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergie.la fin des tarifs réglementés pour les fluides
concerne également les collectivités.
Le conseil municipal, sur proposition de Mme La Maire décide de l’adhésion de la commune au
groupement de commande pour l’acheminement et la fourniture d’électricité et de gaz naturel, ainsi
que la fourniture de services d’efficacité énergétique associés
Approuvé à l’unanimité
Travaux en régie : Fixation coût horaire moyen
Après un calcul , le montant horaire moyen serait de 20 € , cependant , après échange avec les
services de la trésorerie, il s’avère qu’il serait préférable d’appliquer le taux horaire de ou des agents
ayant effectué les travaux.
Remerciements : familles GOUX, ISAC et GUILHEMDEBAT
Questions diverses :
Les gîtes seront loués à la CCHB pour un bail de 9 mois renouvelable pour accueillir les
enfants de la crèche des Bambis actuellement en travaux, à partir du 1er juin 2021. Loyer
mensuel 1 500 €. La vente des objets contenus dans les gîtes a rapporté environ 2800 euros. Tout n’a pas
été vendu et il y aura ainsi une autre date de vente pour les objets restants.
La vente de la maison Trouillé devrait être finalisée d’ici fin juin 2021.
Le conseil a noté que les passages protégés étaient à repeindre. Les travaux seront faits
en juillet pour le passage du Tour de France.
Mr Mascaras informe le conseil que Pouzac a été retenu sur le thème « territoire engagé
nature ».
Certains habitants se plaignent du fonctionnement des feux. Une nouvelle
programmation est prévue (coût 1 500 €)